Table de la collection intitulée "Archives diplomatiques du royaume des Pays-Bas" (1815-1828) / C. Tihon
- 1 /1 Arrêté royal confirmant le règlement pour tes cours les Ambassadeurs, Ministres et autres agents diplomatiques des Pays-Bas près des différent (p. 3). Flamand. 1814, 10 mai.
- 1 /4 Règlements concernant les audiences à accorder par Leurs Majestés aux Ambassadeurs et Envoyés (p. 11). Français. 1815, 17 mars.
- 1 /5 Règlements touchant les costumes de cour (p. 19). Français. 1815, 17 mars.
- 1 /7 Arrêté royal confirmant le règlement pour les Consuls dans les villes de commerce et les ports étrangers (p. 27). Français et flamand. 1814, 22 janvier.
- 1 /10 Instruction du Ministre de l'Instruction publique, de l'Industrie nationale et des Colonies des Pays-Bas, relative aux droits à percevoir par les Consuls dans les ports de la Méditerranée (p. 37). Flamand. 1818, 19 juin.
- 1 /11 Arrêté royal relatif aux certificats de vie qui doivent servir en pays étranger (p. 39). Flamand. 1824, 8 février.
- 1 /12 Arrêté royal sur les droits à percevoir par les consuls dans les ports et villes de commerce à l'exception de ceux du Levant et de la Méditerranée (p. 41). Français. 1821, 3 mars.
- 1 /13 Arrêté royal concernant les droits à percevoir par les consuls dans les ports du Levant et de la Méditerranée et en Norwège (p. 43). Français. 1821, 3 mars.
- 1 /14 Avis du Ministre de l'Instruction publique, de l'Industrie nationale et des Colonies sur le même objet (p. 45). Flamand. 1821, 12 mars.
- 1 /15 Décret de l'Empereur Napoléon sur les droits à percevoir par les consuls pour les certificats d'origine (p. 47). Français. 1808, 11 août.
- 1 /17 Règlement du gouvernement de la République Batave sur les mesure à prendre contre les maladies contagieuses qui pourraient être amenées par les navires (p. 57). Flamand. 1805, 10 janvier.
- 1 /18 Arrêté royal relatif à l'organisation de divers Ministères et Départements d'administration (p.65). Flamand. 1823, 16 novembre.
- 1 /19 Arrêté royal relatif à la réorganisation des différents Ministères (p. 71). Flamand. 1825, 8 janvier.
- 1 /20 Circulaire du Secrétaire d'Etat portant explication de l'arrêté précédent (p. 79). Flamand. 1825, 8 janvier.
- 1 /21 Arrêté royal réorganisant les différents Ministères (p. 89). Flamand. 1823, 4 septembre.
- 1 /22 Arrêté portant augmentation du personnel du Ministère des Affaires Etrangères (p. 109). Flamand. 1828, 6 octobre.
- 1 /23 Arrêté royal édictant les mesures à prendre en cas d'incendie soit dans les palais royaux, soit dans les hôtels ministériels soit dans les environs de ces bâtiments à La Haye (p. 111). Flamand. 1827, 28 octobre.
- 1 /24/A Carte topographique de la partie de la ville de La Haye où s'applique l'arrêté précédent (p. 124 bis). Flamand. 1827, 28 octobre.
- 1 /25 Circulaire du ministre des affaires étrangères relative à l'exécution de l'arrêté précédent du 28 octobre 1827 (p. 125). Flamand. 1827, 4 décembre.
- 1 /26 Arrêté royal réglant le salaire des employés des divers ministères dont le travail est payé à l'heure (modification de l'arrêté organique de 4 septembre 1823) (Voir plus haut) (p. 129). Flamand. 1823, 18 octobre.
890 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 45