Justices subalternes des duchés de Luxembourg et de Bouillon

10 décembre 1590 - 8 juillet 1664.

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16 février 1615 - 17 octobre 1660.

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1 mars 1644 - 15 février 1650.

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c. 26 décembre 1658 - 29 juin 1666.

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28 juin 1661 - 16 avril 1695.

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20 mai 1667 - 28 septembre 1671.

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5 septembre 1669 - 16 décembre 1677.

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16 avril 1695 - 30 décembre 1710.

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5 janvier 1711 - 30 octobre 1720.

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27 janvier 1721 - 20 mars 1730.

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23 mars 1730 - 23 septembre 1737.

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17 septembre 1737 - 28 avril 1742.

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15 avril 1742 - 20 janvier 1748.

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22 janvier 1748 - 19 novembre 1755.

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22 décembre 1755 - 8 mars 1770.

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15 mars 1770 - 28 janvier 1775.

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a) Justice, 25 février 1775 - 5 octobre 1778.

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Bailliage de Cugnon : 7 octobre 1786 - 15 décembre 1792.

Le numéro 1140 contient 0 pages numérisées . Cette image numérisée n'est pas disponible. Veuillez vous identifier avec votre login et mot de passe ou veuillez vous rendre dans un des dépôts des Archives de l'État.

Bailliage de Cugnon : 25 février 1792 - 23 septembre 1795.

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Pièces annexes, 1648 - 1795.

Le numéro 1142 /BIS contient 0 pages numérisées . Cette image numérisée n'est pas disponible. Veuillez vous identifier avec votre login et mot de passe ou veuillez vous rendre dans un des dépôts des Archives de l'État.