Inventaris van het archief van het Hof van Assisen van Oost-Vlaanderen en rechtsvoorgangers, 1795-1958
1796 maart 15 (jaar IV ventôse 25)-1796 november 5 (jaar V brumaire 15), nrs. 1-132.
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1796 november 6 (jaar V brumaire 16)-1797 december 27 (jaar VI nivôse 7), nrs. 133-296.
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1797 december 29 (jaar VI nivôse 9)-1798 augustus 27 (jaar VI fructidor 10), nrs. 297-464.
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1798 september 1 (jaar VI fructidor 15)-1799 september 7 (jaar VIII frimaire 16), nrs. 465-681.
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1799 december 8 (jaar VIII frimaire 17)-1801 maart 11 (jaar IX ventôse 20), nrs. 682-927.
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1801 maart 12 (jaar IX ventôse 21)-1802 juli 7 (jaar X messidor 18), nrs. 928-1166.
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1802 juli 8 (jaar X messidor 19)-1803 november 7 (jaar XII brumaire 15), nrs. 1167-1393.
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1803 november 7 (jaar XII brumaire 15)-1804 juni 4 (jaar XII prairial 15), nrs. 1394-1565.
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1804 november 8 (jaar XIII brumaire 17)-1806 januari 23, nrs. 1566-1746.
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1897 jan. 26-1901 okt. 21, nrs. 2668-2880 (griffienrs. 7530-7644).
Le numéro 48 contient 809 pages numérisées , vous voyez les premières 6.
1902 jan. 20-1910 juli 16, nrs. 2881-3063 (griffienrs. 7645-7766).
Le numéro 49 contient 1048 pages numérisées , vous voyez les premières 6.
1911 jan. 23-1920 dec. 21, nrs. 3064-3344 (griffienrs. 7770-7948).
Le numéro 50 contient 1575 pages numérisées , vous voyez les premières 6.