Inventaire des archives de la commune de Bellefontaine. Dépôt 2011, 1796-1976 (1983)
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BE-A0521_702370_713193_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 169
Les archives de l'État en Belgique
2013
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 169
Nom du bloc d'archives
- Commune de Bellefontaine. Dépôt 2011
Période
1796 - 1976 (1983)
Communes (P1)
Etendue inventoriée
24.94
m
Dernière cote d'inventaire
2473.00
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Portée des archives et contenu
Sélections et éliminations
Accroissements / compléments
Mode de classement
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
- 1372 Tableau présentant le système d'organisation des écoles primaires de l'arrondissement de la commune de Bellefontaine tel qu'il a été délibéré par les conseils municipaux dans leur session du 1er au 15 septembre 1825 de la présente année, pour l'année scolaire qui s'ouvrira au mois d'octobre prochain, rédigé en conformité de l'article 24 de l'ordonnance des états députés du Grand-Duché en date du 2 avril 1822. 27 décembre 1825. 1 pièce
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