(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
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BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 1218 Privilèges et franchises des quatre Métiers par Thomas, comte de Flandre. 1242. 1242-1242 Par vidimus.
- 1230 Rachat d'une rente de 102 lb. que le Sr de Maldeghem avait sur les briefs d'Assenede. 1375. 1375-1375 En original.
- 1240 Vente faite au profit du duc de Bourgogne de deux moulins à vent à Ekelo. 1442. 1442-1442 En original.
- 1244 Obligation de ceux d'Anvers touchant une rente de 21 harengs et d'un cacq de harengs, etc. 1479. 1479-1479 En original.
- 1251 Ordonnance de l'archiduc Philippe concernant les moers de Flandre. 1506. 1506-1506 En original.
- 1252 Ecritures pour le Procureur général de Flandre contre le receveur des briefs d'Assenede. 1509. 1509-1509 En original.
- 1253 Ordonnance de 3600 lb. pour la réparation des digues des quatre Métiers, avec la quittance. 1510. 1510-1510 En original.
- 1254 Ordonnance de Maximilien de faire réparer les digues au quart des quatre Métiers. 1510. 1510-1510 En copie.
- 1255 Remontrances du vicomte de Gand touchant les droits qui lui appartiennent aux quatre Métiers. 1510. 1510-1510 En copie.
- 1262 Lettres patentes d'engagères du bailliage d'Assenede au profit de Jacques de Bivières. 1602. 1602-1602 En original.
- 1264 Rabais et modération accordés au fermier du Baillagat de Bouchaut. 1623. 1623-1623 En copie authentique.
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