Inventaire des Tribunaux auliques, J. Cuvelier, Inventaires des archives de la Belgiques... / A. Tihon
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BE-A0510_000513_002962_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 084
Les archives de l'État en Belgique
1932
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 084
Nom du bloc d'archives
- Alcadie. Hofrechtbank en rechtbank van de Grootmaarschalk
- Alcadie. Tribunaux auliques et tribunal de grand maréchal
Période
1595-1794
Cours et tribunaux centraux (A6)
Dernière cote d'inventaire
3258
Etendue inventoriée
43 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 1 a) Inventaire des archives trouvées dans la maison mortuaire de l'alcade baron de Nicolarts le 5 septembre 1736. b) Inventaire des titres, documents et prérogatives de l'alcade trouvés chez le greffier Desirant le 23 novembre 1736. c) Trois listes de procès des XVIIe et XVIIIe siècles. Portefeuilles
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