Gembloux. - In : Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome III, p. 63-70.
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BE-A0525_702077_701146_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 /
C075
Les archives de l'État en Belgique
1973
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / C075
Nom du bloc d'archives
- Communes contemporaines. Gembloux
Période
1793 - 1958
Communes (P1)
Dernière cote d'inventaire
93.00
Etendue inventoriée
0.85 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Description des séries et des éléments
- 24 Correspondance reçue et expédiée par l'Administration municipale du canton de Gembloux, relative à des problèmes fiscaux (déclaration des rentes viagères ecclésiastiques, recouvrements de la contribution foncière, patente, déclaration des biens nationaux taxés à la contribution foncière), an V-an VI (1796/1797-1797/1798). 1796-1798 1 chemise
- 30 Recette des taxes des communes du canton de Gembloux pour traitement des membres du comité et préposés de ces communes pour les premiers mois de l'an V (1796/1797), précédé d'un extrait des registres aux délibérations et arrêtés du comité administratif du canton de Gembloux (16 février 1797). 1 cahier
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