Inventaire des papiers des Commissaires du Gouvernement près les neuf Départements Réunis dis papiers Bouteville / M.-R. Thielemans
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BE-A0510_000033_002520_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 161
Les archives de l'État en Belgique
1969
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 161
Nom du bloc d'archives
- Bouteville
- Bouteville
Période
1782 - 1797
Personnes (Y2)
Dernière cote d'inventaire
485
Etendue inventoriée
5.4 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 475 Extrait du registre des délibérations du Conseil exécutif provisoire du 16 novembre 1792. 1792-1792 2 pièces.
- 477 Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 messidor an 2 de l'Assemblée des Citoyens Patriotes réfugiés du Pays de Franchimont - Stavelot et Logne, réuni à la République par Décret du 2 mars 1793 (style barbare), laquelle siège à Paris, sous les auspices de la Commune, par délibération du Conseil général du 18 Mai. (1). 1793-1793 2 pièces (1)
- 480 Discours et lettre de J.-J. Chapel adressés aux représentants provisoires de Bruxelles, 1793. 1793-1793 1 liasse.
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