III_XXIV_Comptes des confiscations diverses
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BE-A0510_000014_803222_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
CCRK 24
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / CCRK 24
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Description des séries et des éléments
- 20298 Volume contenant treize comptes, rendus par Henri de Hamondt, aliàs de Hamont, des revenus de l'archidiaconat de Brabant dans la partie du diocèse de Liège, sous les trois conciles de Jodoigne, Louvain et Léau, et des biens de l'archidiacre, dans les pays de Brabant et d'Outre-Meuse, "pour ce qu'il s'étoit absenté de la cité de Liège, et tenoit party contraire à l'empereur". 25 octobre 1543-24 juin 1556. 1 volume
20299 - 20301 Trois comptes, rendus par Adrien de Pape, des biens confisqués sur Marguerite de Baenst, dame de Saint-George, Beernem, etc., veuve de Simon de Halewin, chevalier, seigneur de Leyschot, et écoutète de la ville de Bruges, situés dans cette ville, dans le pays du Franc, dans les paroisses de Cadzand et Jabbeke, et dans la seigneurie de Tillegem. 1543-1545, 1547- 1549.
- 20354 Compte, rendu par Charles-Henri Coppieters, chevalier, seigneur de Cruyshille, Vorchevalle, etc., conseiller et receveur général des domaines au quartier de Bruges, de la terre et seigneurie de Wijnendale, confisquée sur l'électeur palatin, du 31 octobre 1742 au 18 juillet 1745, date de la prise de Bruges par l'armée de Louis XV. 31 octobre 1742-18 juillet 1745. 1 volume
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