Famille d'Anethan (XVe-XXe siècle). Relevé d'archives microfilmées
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BE-A0510_000347_002696_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 045
Les archives de l'État en Belgique
1988
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 045
Nom du bloc d'archives
- d'Anethan (Familie)
- d'Anethan (Famille)
Période
15de - 20ste eeuw
Familles et personnes (Y)
Dernière cote d'inventaire
857.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Annexes
Description des séries et des éléments
- 459 Déclaration des ministres de LL MM les rois de Grande-Bretagne et de Prusse et de leurs hautes puissances les Etats Généraux des Provinces-Unies remise à Monsieur Van Leempoel à la Haye, le 31 octobre 1790 et réponse du Congrès souverain des Etats Belgiques Unis, 3 novembre 1790. Imprimé. 2 exemplaires.
- 465 Imprimé comprenant : 1. Lettres des Etats Généraux Belgiques au maréchal de Bender. 21 novembre 1790. 2. Proclamation des Etats Généraux nommant l'archiduc Charles souverain de la Belgique. 21 novembre 1790. 3. Lettre du baron de Sch8nfeld au général major autrichien Booz et réponse de celui-ci. 22 novembre 1790. 4. Deux lettres du comte Baillet de la Tour, lieutenant-général, au baron de Schönfeld. 22 novembre 1790, 23 novembre 1790. 5. Lettre du maréchal de Bender au général de Schönfeld. 23 novembre 1790.
- 490 Déclaration de l'Empereur et Roi du 19 mars 1791 concernant la Convention de La Haye du 20 décembre 1790 et la ratification de Sa Majesté y ensuivie. Déclaration de Sa Majesté l'Empereur et Roi pour la réintégration de l'Université de Louvain dans son droit de nomination (19 mars 1791). Déclaration de Sa Majesté l'Empereur et Roi au sujet des présentations accordées aux tribunaux supérieurs de justice en cas de vacance d'une place ainsi qu'au sujet de l'inamovibilité des emplois des juges des mêmes tribunaux (19 mars 1791). Imprimé.
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