Inventaire des archives de la Gendarmerie. Etat-major général (Versements 2021-2023)
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BE-A0510_724027_807357_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 708
Les archives de l'État en Belgique
2023
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 708
Nom du bloc d'archives
- Rijkswacht. Generale Staf (Overdrachten 2021-2023)
- Gendarmerie. Etat-major général (Versements 2021-2023)
Période
1920 - 2000
Services extérieurs. National/Fédéral. Intérieur (K1_11)
Dernière cote d'inventaire
3536.00
Etendue inventoriée
84.00 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Documents apparentés
Bibliographie
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
- 2. Archives relatives à l'attitude de la Gendarmerie sous l'occupation allemande, et les suites données à la sortie de la Guerre (1940-1950)
- 95 Dossier concernant la formation des dossiers dans le cadre de l'arrêté du Régent du 23 août 1947 portant exécution de l'article 7 de l'arrêté-loi du 8 mai 1944 relatif aux fonctions publiques et réglant en matière de pensions et de rémunérations l'application de l'article 5 de l'arrêté-loi du 5 mai 1944, relatif aux arrêtés pris et aux autres actes administratifs accomplis durant l'occupation ennemie, par les secrétaires généraux et par ceux qui ont exercé leurs fonctions. 1947-1950. 1 chemise
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