Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII
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BE-A0510_000014_003368_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 263
Les archives de l'État en Belgique
1996
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 263
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Description des séries et des éléments
- 51529 /2 Portefeuille contenant: 1 ° État des vacations, besognes et déboursements faits par Guillaume de Hemptinne, conseiller et gouverneur général de Brabant, "en diverses causes par luy intentées et poursuivies au Conseil de Brabant concernant la conservation et maintien des domaines droits, jurisdictions et préminences de S.M. y compris les devoirs faits par son official Vivantius Anthony", 1er janvier 1696-30 septembre 1697; 2° Id., 1er octobre 1697-31 décembre 1699; 3° Id., 1er janvier-31 décembre 1703; 4° Id., 1er janvier-31 décembre 1704; 5° Copies - envoyées à la CC le 27 juillet 1699 par Guillaume de Hemptinne - des "besognes" faits à Anvers et à Bruxelles à la fin de 1686 et au début 1687, concernant les droits, prérogatives et "usurpations" des prévôts et jurés de la Monnaie d'Anvers. 1686-1704. 1 volume
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