Inventaire des archives communales de Tilly / J. Mertens
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BE-A0542_706963_702796_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 /
P028
Les archives de l'État en Belgique
1995
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 / P028
Nom du bloc d'archives
- Commune Tilly. Versement 1967
Période
1847 - 1954
Communes (P1)
Dernière cote d'inventaire
50
Etendue inventoriee
1.1 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
22 - 48 Pièces concernant la milice : miliciens appelès à comparaitre devant le conseil de milice (modèle 31). Etat des miliciens que le conseil à exemptés (modèle 40). Liste des appels (40ter). Registre aux actes de publication des appels (mod 40/4, extrait du registre aux actes de publication des appels (mod. 40/5. Etat des miliciens dont l'exemption à été prononcée (mod. 43), registre aux actes de publication des décisions (mod.44)
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