Inventaire des archives du gouvernement de la province de Hainaut durant la période hollandaise / - In : Inventaire des archives de l'intendance... et du gouvernement de la province de Hai
BE-A0524_708553_707755_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0524 /
AEM.10.027
Les archives de l'État en Belgique
2008
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0524 / AEM.10.027
Nom du bloc d'archives
- Gouvernement de la province de Hainaut durant la période hollandaise
Période
1814 - 1830
Administration provinciale (PR) (N26)
Dernière cote d'inventaire
6918.00
Etendue inventoriée
131.15 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Mons
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
- 5574 Correspondance entre le ministre de l'Intérieur, les autorités provinciales et l'administrateur du droit de péage au sujet de la perception du droit de passage sur le canal établi par l'arrêté royal du 11 septembre 1816 et règlementé par celui du 10 août 1817, septembre 1816 - mars 1823. 1816-1823 1 liasse
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