Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Luxembourg (501-1000), 1542-1792
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BE-A0510_007212_007091_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 597
Les archives de l'État en Belgique
2016
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 597
Nom du bloc d'archives
- Grote Raad voor de Nederlanden te Mechelen. Procesdossiers uit Luxemburg
- Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Luxembourg
Période
1589 - 1782
Cours et tribunaux centraux (A6)
Etendue inventoriée
40.50
m
Dernière cote d'inventaire
1000.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Les archives stricto sensu du Grand Conseil
Autres séries du Grand Conseil
Autres dépôts d'archives
Bibliographie
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
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