Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
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BE-A0545_006571_006406_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0545 /
I 315
Les archives de l'État en Belgique
2001
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0545 / I 315
Nom du bloc d'archives
- Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
- Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
Période
1685 - 1812
Institutions particulières, associations, sociétés à but social et économique (V)
Etendue inventoriée
5.15
m
Dernière cote d'inventaire
1832.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 633 Consultation sur la garantie exercée contre monsieur Joseph Martinez d'Hervas, ancien banquier à Paris, Ambassadeur de S. M. catholique à Constantinople ; devant les tribunaux de commerce de Marseille, de Gênes, de Paris, et devant les cours d'appel d'Aix et de Gênes, à l'occasion de traites prétendues payées à leur échéance dans la ville de Madrid, en papier valès dinero, 11 p. Imprimé. 1 pièce
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