Inventaire provisoire des archives du tribunal de première instance de Nivelles. Tribunal civil. Pièces annexes aux registres des actes de mariagei. Versement 1990
BE-A0542_710436_709043_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 /
F011
Les archives de l'État en Belgique
2009
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 / F011
Nom du bloc d'archives
- Tribunal de première instance Nivelles. Tribunal civil. Pièces annexes aux registres des actes de mariage. Versement 1990.
Période
1860 - 1903
État civil (Tribunal première instance) (S2)
Dernière cote d'inventaire
3329
Etendue inventoriee
32 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Conditions d'accès et de reproduction
Langues et écriture des documents
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
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