Inventaire des archives du tribunal de première instance de Nivelles. Tribunal civil. Doubles des tables décennales des registres d'état civil. Versement 2007
BE-A0542_710433_709334_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 /
F005
Les archives de l'État en Belgique
2012
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 / F005
Nom du bloc d'archives
- Tribunal de première instance Nivelles. Tribunal civil. Doubles des tables décennales des regsitres de l'état civil. Versement 2007.
Période
1891-1950
État civil (Tribunal première instance) (S2)
Dernière cote d'inventaire
35
Etendue inventoriee
3 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Conditions d'accès et de reproduction
Langues et écriture des documents
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
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