Inventaire des archives du tribunal de première instance de Nivelles. Tribunal civil ' Registres aux actes. Versement 1990
BE-A0542_708739_712500_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 /
F014
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 / F014
Nom du bloc d'archives
- Tribunal de première instance Nivelles. Tribunal civil. Etat civil. Versement 1990. Registres aux actes
Période
1860 - 1890
État civil (Tribunal première instance) (S2)
Dernière cote d'inventaire
5571
Etendue inventoriee
50 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Conditions d'accès et de reproduction
Langues et écriture des documents
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
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