Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
BE-A0542_707376_708977_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 /
D005
Les archives de l'État en Belgique
1940
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 / D005
Nom du bloc d'archives
- Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines
Période
1235 - 1871
Communes (P1)
Etendue inventoriée
258.50
m
Dernière cote d'inventaire
4515.00
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
Producteurs d'archives
- Cour féodale de la Dame de Nivelles, 800-1800
- Cour censale de l'abbaye de Nivelles ou Cour des tenables de la Dame de Nivelles, 800-1800
- Cour des Bois à Nivelles, 800-1800
- Seigneurie d'Ardenelle, 800-1800
- Seigneurie de Grambais, 800-1800
- Echevinage du seigneur de Grambais, 800-1800
- Seigneurie de Neuve-Rue, 800-1800
- Cour de Neuve-Rue, 800-1800
- Seigneurie de Rognon, 800-1800
- Cour de Rognon, 800-1800
- Seigneurie des Francs-Estaux de la Chapelle-lez-Nivelles, 800-1800
- Commune de Nivelles, 1795-
- Magistrat de la ville de Nivelles, 1518-1791
Description des séries et des éléments
- 1133 Acte de creation d'une rente de 15 sols vieux gros tournois sur la ville en faveur d'André de Hauwisart, 24 février 1421 (n. s.). 1421-1421 chirographe, expédition.
- 1134 Acte de rachat de 5 sols de la rente ci-dessus, de Jean de Thubise, marl dc Marie de Hawissart, 25 novembre 1451. 1451-1451 chirographe, expédition.
- 1135 Acte de creation dune rente de 6 pieters sur la vill, en faveur de Jean des Weys. 15 avril 1483. 1483-1483 chirographe, expédition.
- 1136 Acte de creation dune rente de 20 livres en faveur de Guillemotte Omon dite Deswes. Usufruitière, et Paul de Ferry, propriétaire, 1er décembre 1552. 1552-1552 chirographe, expédition.
- 1138 Arbalétriers : rentes assises sur leur jardin et reprises par la ville ; achat dc la maison et jardin de la veuve N. Trico, avec reprise des rentes y attachées, entre autres celle de X. Dieu (annexes à partir de 1485). 1647-1649 : procès au Conseil de Brabant contre Henri-Bernard Dieu. prétendant que I' "attermination de 1685 ne s'applique pas " sa rente. 1685-1690. 1647-1690 liasse.
- 1141 Berlo (d'Oyenbrugge de Duras, baronne de) : rente de 266 florins 10 1/2 sols ; cession de revenus à Paul Vits, 1673-1682 ; cession de revenus à Vanderborcht. etc. 1687-1700 : cession de revenus à Vander Haeghen-Tilborgh. 1699 acte de caution du notaire F. Jourdain et réclamation d'arriérés par la dame de Berlo, 1701-1702. 1673-1702 liasse.
- 1142 Blondel d'Oudenhoven : rente au capital de 12.000 florins ; remboursement, 1711-1721. 1711-1721 liasse.
- 1143 Bois-Seigneur-Isaac (couvent de) : rente de 20 florins ; constitution. cessions successives, 1485, 1522, 1569, 1589. 1485-1589 chirographes, expéditions.
- 1147 Chapitre de Nivelles : rente au capital de 5.223 florins 2 sous ; remboursement, 1730. 1730-1730 1 acte sur parchemin.
- 1148 Charite (maison de la) : rente de 113 florins 17 sols ; demande de liquidation, 1660. 1660-1660 1 feuille.
- 1150 Conceptionnistes ou Sceurs Grises (couvent des) : constitution d'une rente de 12 florins an profit de J. Danis. 8 août 1537 ; sa cession a Jean Weinsson. 2 mai 1609 ; sa cession aux Conceptionnistes, 28 mai 1695 ; cession de la rente Bomal aux Conceptionnistes, 1693, 1700 ; remboursement, 1732. 1537-1732 liasse.
- 1154 Fourneau de Cruyckenborgh et Deheze : réclamations d'arrérages de rentes, 1654-1676. 1654-1676 liasse.
- 1157 Fumier, seigneur de La Haye à Gouy. lieutenant du bailli du Wallon Brabant : constitutions de rentes de 4.000 florins, 1.891 florins 9 sous. 2.000 florins. 1683-1721 : procès au Conseil de Brabant au sujet de la franchise des maltôtes et du logement, et du paiement des arrérages à compenser, 1685-1695 ; procès au Conseil de Brabant en liquidation d'arriérés, 1709-1727: remboursements, 1730-1731. liasse.
- 1159 Horne (van, cure de Saint-Andre, et sa soeur) : constitution d'une rente au capital de 2.222 florins 10 sous, 1712 ; pièces concernant les rentes remboursées par la vile au moyen de l'argent prêté par van Horne (De Grez, Pierco, couvent d'Orival, Servais, Sotteau, Gillobo). 1541-1712. 1541-1712 liasse.
- 1161 Jusaine : liquidations et réclamations d'arrérages d'une rente de 100 florins. 1642-1687. 1642-1687 liasse.
- 1162 Keersmaecker. de : constitution de rentes de 300 et de 100 florins en faveur de Godefroid Nys, quittances, états de paiement. 1645-1671 : procès au Conseil de Brabant par les demoiselles Nys et leurs maris Origon et Scotty, contre la ville, en paiement d'arrérages, 1669-1672 ; procès au Conseil de Brabant de J.-C. de Keersmaecker, mari d'lsabelle Nys, contre la ville, en paiement d'arrérages, 1682-1694 ; procès au Conseil de Brabant par J.-C. de Keersmaecker, J.-B. Vanderborcht et A. Ghindertaelen, contre la ville, en paiement darrérages. 1698-1799 ; procès au Conseil de Brabant par les exécuteurs testamentaires de J.-C. de Keersmaecker, contre la ville, en liquidation d'arrérages, 1709-1713 ; vente de la rente de 300 florins par lesdits exécuteurs testamentaires à A. F. Charliers. 1710. 1645-1799 liasse.
- 1173 Parys-Delbrassine : constitution dune rente au capital de 5.000 florins. 29 novembre 1721. 1721-1721 original.
- 1187 Vanderbeken : constitution d'une rente de 56 florins 5 patars, 19 octobre 1594. 1594-1594 1 acte.
- 1190 Viron (seigneur d'Oisquercq) plus tard Van Cleve : cession par Corneille Aertssens, seigneur de Spyck, greffier des États-Généraux des Provinces-Unie,. d'une rente de 20 florin, 22 mars 1612 ; cession par Maximilien de Viron à Antoine Van Cleve, d'une rente de 62 florins 10 patars, 2 décembre 1660 : cession par le même au même d'une rente de 17 florins, 5 décembre 1665 : procès et, réclamations de paiement d'arrérages. 1660-1707. 1612-1707 liasse.
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