Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie (n°4341-8339) / A. Notebaert
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BE-A0542_707012_703468_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 /
K003
Les archives de l'État en Belgique
1989
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0542 / K003
Nom du bloc d'archives
- Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Période
1795 - 2000
Services extérieurs. Fédéral. Finances (K1_5)
Dernière cote d'inventaire
11201
Etendue inventoriee
164.8 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
Producteurs d'archives
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Grez, 1795 - 1823
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Genappe, 1795 - ?
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Jodoigne I, 1795 - ?
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Nivelles II, 1795 - ?
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Nivelles I, 1795 - ?
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Jodoigne II, 1932 - 1975
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Genval, 1944 - 1976
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Tubize, 1944 - ?
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Braine-l'Alleud, 1944 - ?
- Bureau de recettes de l'enregistrement de Perwez, 1977 - ?
- Administration de l`Enregistrement et des Domaines. Quatrième partie (n°8340-12016) / A. Notebaert (K004)
- Administration de l`Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie (n°917-4341) / A. Notebaert (K002)
- Administration de l`Enregistrement et des Domaines. Première partie (1793-1868) / L. Van Meerbeeck (K001)
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