Commune Mont-Saint-André. Versement 1965

Inventaire des archives communales de Mont-Saint-André / J. Mertens

BE-A0542_706958_702790_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0542 / P022
Les archives de l'État en Belgique
1995
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0542 / P022

Nom du bloc d'archives

Commune Mont-Saint-André. Versement 1965

Période
1826 - 1937

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
47

Etendue inventoriee
1.8 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve

Producteurs d'archives

Commune de Mont-Saint-André, 1795-1970

Description des séries et des éléments

I. GENERALITES
II. COMPTABILITE COMMUNALE
III. FISCALITE
IV POPULATION
- 19 - 35
  - 19 1847 1847-1847 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 20 1847 1847-1847 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 21 index. 1847-1911 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 22 1857-1866. 1857-1866 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 23 1847-1911 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 24 1867-1890. 1867-1890 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 25 1867-1890. 1867-1890 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 26 1867-1890. 1867-1890 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 27 1847-1911 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 28 1891-1899. 1891-1899 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 29 1891-1899. 1891-1899 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 30 1847-1911 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 31 1900-1910. 1900-1910 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 32 1900-1910. 1900-1910 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 33 1847-1911 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 34 1911-1920. 1911-1920 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
  - 35 1911-1920. 1911-1920 Les documents repris aux numéros 19 à 35 sont contenus dans 17 registre
- 36 Registre des entrées et sorties, 1891-1901. 1891-1901 1 registre
V. ASSISTANCE PUBLIQUE
VI CULTE
VII DIVERS

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