Inventaire des archives des contributions du Brabant. Régimes français et hollandais (An IV-1830)
BE-A0541_005733_004478_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0541 /
T 31
Les archives de l'État en Belgique
2001
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0541 / T 31
Nom du bloc d'archives
- Belastingen in Brabant, Franse en Hollandse periode, jaar IV-1830.
- Contributions du Brabant, régimes français et hollandais, an IV-1830.
Période
An IV (1795/1796) - 1830
Services extérieurs. National/Fédéral. Finances (K1_5)
Etendue inventoriée
26.10
m
Dernière cote d'inventaire
438.00
Dépôt d'archives
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Description des séries et des éléments
- 19 Papiers ayant appartenu à M. Maupassant, directeur des contributions directes du département de la Dyle, et concernant les contributions directes du département de l'Ourthe dont Maupassant assuma la direction jusqu'en l'an X. Minute du rapport du citoyen Redon, conseiller d'Etat en mission dans la 5e division militaire, sur les contributions de l'Ourthe, an IX. Inventaire des pièces des contributions directes remises par Maupassant à son successeur, le citoyen Poupet, le 21 germinal an X.
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