Préfecture de la Dyle. Portefeuilles.

Inventaire des archives de la Préfecture de la Dyle. Intérieur, 1758-1842

BE-A0541_005680_803157_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0541 / I 92
Les archives de l'État en Belgique
2020
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0541 / I 92

Nom du bloc d'archives

Prefectuur van de Dijle. Portefeuilles.
Préfecture de la Dyle. Portefeuilles.

Période
1800-1815

Rubrique
Départements (1795-1815) (N1)

Etendue inventoriée
180.00
m

Dernière cote d'inventaire
1916.00

Dépôt d'archives
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest

Producteurs d'archives

Prefectuur van de Dijle, 1800-1815

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Contrôle de la description

Description des séries et des éléments

Préfecture
Communes
Bâtiment et ponts et chaussées
Ponts et chaussées
Industrie, agriculture et marchés
Cérémonies et monuments
Postes et messageries
Statistiques / Population / Observations météorologiques - topographiques
Enseignement, Science et Art
Intendance
- 1757 /3 Dossier relatif à des soumissions de travaux publics. 1814. 1 liasse
- 1611 /17 Dossier relatif à la nomination du directeur du télégraphe de Bruxelles (Brussel). 1814. 1 pièce
- 1785 Dossier relatif aux prestations de serments de vérificateurs et de surveillants de l'octroi départemental devant l'intendant du département. 1814. 1 liasse
- 1757 /1 Dossier relatifs aux contentieux. 1814. 1 liasse
- 1757 /2 Dossier relatif au matériel. 1814. 1 liasse
- 1758 /9 Dossier relatif à l'épalement des chaudières. 1814. 1 chemise
- 1758 /10 Dossier relatif aux brasseries. 1814. 1 chemise
- 1758 /11 Dossier relatif à l'octroi de Molenbeek-Saint-Jean (Sint-Jans-Molenbeek). 1814. 1 chemise
- 1758 /2 Dossier relatif à la compatibilité. 1814. 1 liasse
- 1758 /3 Dossier relatif aux reconnaissances de distillerie. 1814. 1 chemise
- 1758 /4 Dossier relatif à la tournée de l'octroi départementale. 1814. 3 pièces
- 1758 /5 Dossier relatif aux contentieux. 1814. 1 liasse
- 1758 /6 Dossier relatif au matériel. 1814. 1 chemise
- 1758 /7 Dossier relatif aux retardataires et aux contraintes. 1814. 1 chemise
- 1758 /1 Dossier relatif au personnel de l'octroi départemental de l'arrondissement de Bruxelles (Brussel). 1814. 1 chemise
- 1743 /12 Ordonnance sur la mendicité. 1818. 1 pièce
- 2001 /3 Dossier relatif à la réorganisation en intendance de l'administration départementale. s.d. 1 chemise
- 1744 /2 Instructions adressées à l'intendant du département de la Dyle et au gouverneur de la province de Brabant par le Commissaire général des Hautes puissances alliées, le commissaire générale de l'Intérieur et le Ministre de l'Intérieur. 1814-1815. 1 chemise
- 1743 /1 Dossier relatif aux notables pour l'acceptation de la Loi fondamentale. 1815. 1 chemise
- 1758 /8 Correspondance générale. 1814. 1 chemise
Province

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