Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
BE-A0541_005662_004410_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0541 /
I 5
Les archives de l'État en Belgique
2001
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0541 / I 5
Nom du bloc d'archives
- Cour synodale de Bruxelles.
- Cour synodale de Bruxelles.
Période
?
Tribunaux ecclésiastiques (T12)
Etendue inventoriée
5.80
m
Dernière cote d'inventaire
104.00
Dépôt d'archives
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Description des séries et des éléments
- 175 Vol. 80: Gaspar Coomans, chanoine-pléban de la cathédrale de Ruremonde (Roermond) contre le promoteur de l'officialité de Ruremonde et Jean Daemen Portmans, curé de Zevenum: Deuxième instance: L'officialité de Malines (Mechelen). - Nomination simoniaque. Destitution et mise en interdit de l'appelant. - Action reconventionnelle en dommages-intérêts, 1697-1698.
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