Commission d'Assistance publique. Leuze

Inventaires des archives de la Commission d'Assistance publique de Leuze / ' Dans : Inventaires des archives de la Commission d'Assistance publique de l'entité de Leuze

BE-A0527_711864_713027_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0527 / P2/06
Les archives de l'État en Belgique
2012
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P2/06

Nom du bloc d'archives

Commission d'Assistance publique. Leuze

Période
1899 - 1977

Rubrique
Centres publics d'aide sociale et prédécesseurs en droit (P2)

Etendue inventoriée
5.64
m

Dernière cote d'inventaire
243.00

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai

Producteurs d'archives

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Sélections et éliminations

Accroissements / compléments

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Contrôle de la description

Description des séries et des éléments

I. Généralités
- 1 Registre aux délibérations de la Commission administrative des Hospices civils. 14 juin 1860 - 31 octobre 1898. 1860-1898 1 volume
- 2 Registres aux délibérations du Bureau de Bienfaisance. 2 février 1899 - 23 octobre 1925. 1899-1925 1 volume
- 3 - 7 Registres aux délibérations de la Commission d'Assistance publique. 1922 - 1955.
- 8 Brouillon du registre aux délibérations de la Commission d'Assistance publique. 26 septembre 1952 - 27 août 1965. 1952-1965 1 volume
- 9 Projet de règlement de la Commission administrative des Hospices civils de Leuze. 21 septembre 1908. 1908 1 cahier
- 10 - 17 Indicateur de correspondance envoyée et reçue. 1945 - 1963.
  - 10 28 septembre 1945 - 20 juillet 1948. 1945-1948 1 volume
  - 11 22 juillet 1948 - 9 juin 1951. 1948-1951 1 volume
  - 12 13 juin 1951 - 17 mars 1954. 1951-1954 1 volume
  - 13 17 mars 1954 - 22 février 1956. 1954-1956 1 volume
  - 14 25 février 1956 - 2 décembre 1957. 1956-1957 1 volume
  - 15 14 décembre 1957 - 18 septembre 1959. 1957-1959 1 volume
  - 16 20 septembre 1959 - 15 octobre 1961. 1959-1961 1 volume
  - 17 16 octobre 1961 - 30 août 1963. 1961-1963 1 volume
- 18 - 26 Correspondance envoyée et reçue. 1927 - 1948.
- 27 Dossier concernant l'installation des membres. 1935 - 1977. 1935-1977 1 liasse
- 28 Statistiques sur les activités de la Commission d'Assistance publique. (années 1960). 1 chemise
- 29 Relevé et liste de pré-classement des archives anciennes conservées. 1955 -1959. 1955-1959 1 chemise
II. Organisation et personnel
III. Administration des domaines
IV. Finances
V. Service technique
VI. Service social
VII. archives d'institutions administrées par la Commission d'assistance publique
VIII. Pièce sans rapport avec le fonds

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