Seigneurie d'Orroir

Inventaire des archives de la seigneurie d' Orroir

BE-A0527_703707_701879_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0527 / D1/01
Les archives de l'État en Belgique
1995
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / D1/01

Nom du bloc d'archives

Seigneurie d'Orroir

Période
1516 - 1808

Rubrique
Seigneuries (PR) (D1)

Dernière cote d'inventaire
276.00

Etendue inventoriée
2.00 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai

Producteurs d'archives

Seigneurie d'Orroir, XVIe s. - 1795

Description des séries et des éléments

I. Juridiction et administration
- A. Cour échevinale
  - 1 Procès-verbaux des assemblées de la Cour échevinale. 4 juillet 1791 - 13 août 1794. 1 registre
  - 2 - 3 Répertoires des actes passés devant l'échevinage et la cour féodale. 1712 - 1784.
  - 4 Fragment d'un formulaire bilingue à l'usage du greffier. fin XVIIIe s. 1 registre
  - 5 Formulaire bilingue concernant le rachat d'une rente. XVIIIe s. 1 pièce
  - 6 - 11 Œuvres de loi. 1724 - fin XVIIIe s.
    6 1724 - 1758. 44 pièces
    7 1759 - 1772. 27 pièces
    8 1773 - 1783. 29 pièces
    9 1784 - 1787. 24 pièces
    10 1788 - 1794. 35 pièces
    11 XVIIIe s.
  - 12 Charges, rentes foncières. Recherches faites dans les archives par le greffier à la réquisition du bailli. 1766 - 1793. 1 liasse
  - 13 - 15 Successions. 1729 - fin XVIIIe s.
  - 16 Formorture des enfants de René Dutrieu. 1740. 1 liasse
  - 17 Saisies. 1741 - 1788. 1 liasse
  - 18 Plaintes adressées à la Loi par le bailli, à la réquisition de particuliers. 1727 - 1791. 1 liasse
  - 19 Plaintes, enquêtes. 1727 - fin XVIIIe s. 1 liasse
  - 20 Informations tenues par les hommes de fief et plus tard par les hommes de fief et la municipalité d'Orroir. 1729 - 1795. 1 liasse
  - 21 Citations à comparaître devant les hommes de loi. 1772 - 1790. 1 liasse
  - 22 Frais de procédure. 1762 - 1789. 1 liasse
  - 23 Tableaux des procès soutenus à Orroir. 1782 - 1787. 1 liasse
  - 24 Envoi de délégués par la Loi d'Orroir. 1744 - 1794. 1 liasse
  - 25 Mesures d'hygiène relatives au bétail. 1769 - 1778. 1liasse
  - 26 Liste des parties communes, hameaux et lieux remarquables. 1772. 1 pièce
  - 27 Liste de personnes détentrices d'armes, dressée par les gens de loi en vertu de l'ordonnance impériale du 22 octobre 1789. s.d. [1789]. 3 pièces
  - 28 - 34 Correspondance. 1731 - 1796.
- B. Cour féodale
II. Droits, biens et revenus
III. Comptabilité
IV. Charges
V. Église Saint-Brice
VI. Annexes

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