Inventaire des archives communales de Ville-Pommeroeul et de Pommeroeul / Maurice-A. Arnould et Daniel Van Overstraeten.
BE-A0527_700091_700994_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0527 /
P1/64
Les archives de l'État en Belgique
1973
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/64
Nom du bloc d'archives
- Commune Ville-Pommeroeul
Période
1618 - 1930
Communes (P1)
Dernière cote d'inventaire
2489
Etendue inventoriee
35.5 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 1667 Compte des biens réclamés au profit des pauvres (avec acquits), 1801 - 1806. 1801-1806 1 registre
- 1674 Inventaire des archives remises par le maire au Bureau de Bienfaisance, 1806. 1806-1806 1 pièce
- 1676 Délibérations et résolutions du Bureau de Bienfaisance., 13 février 1860 - 10 décembre 1888. 1860-1888 1 registre
- 1677 Délibérations et résolutions du Bureau de Bienfaisance., 25 octobre 1868 - 30 juin 1870. 1868-1870 1 cahier
- 1843 Procès-verbaux de vérification de la caisse du receveur du Bureau de Bienfaisance, 1855 - 1907. 1855-1907 1 liasse
- 1848 Donation au profit du Bureau de Bienfaisance et de la fabrique d'église, 1863. 1863-1863 1 pièce
- 1849 Bureau de Bienfaisance. Contentieux. Pièces diverses (avec rétroactes à 1810), 1819. 1819-1819 1 liasse
- 1850 Bureau de Bienfaisance. Contentieux. Procès contre les époux Petiau, 1882 - 1883. 1882-1883 1 liasse
- 1852 Bureau de Bienfaisance. Distribution des secours. Comptes des distributions en argent, 1854 - 1868. 1854-1868 1 registre
- 1853 Bureau de Bienfaisance. Distribution des secours. Comptes des distributions en argent, 1875 - 1883. 1875-1883 1 registre
- 1854 Bureau de Bienfaisance. Distribution des secours. Comptes des distributions en argent, 1883 - 1903. 1883-1903 1 registre
- 1855 Bureau de Bienfaisance. Distribution des secours. Bons délivrés aux secourus, 1908 - 1911. 1908-1911 1 registre
- 1856 Bureau de Bienfaisance. Distribution des secours. Bons délivrés aux secourus, 1912 - 1914. 1912-1914 1 registre
- 1857 Bureau de Bienfaisance. Distribution des secours. Bons délivrés aux secourus, 1915. 1915-1915 1 registre
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