Inventaire des archives communales de Ville-Pommeroeul et de Pommeroeul / Maurice-A. Arnould et Daniel Van Overstraeten.
BE-A0527_700091_700994_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0527 /
P1/64
Les archives de l'État en Belgique
1973
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/64
Nom du bloc d'archives
- Commune Ville-Pommeroeul
Période
1618 - 1930
Communes (P1)
Dernière cote d'inventaire
2489
Etendue inventoriee
35.5 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 1061 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 13 janvier 1850 - 3 mai 1855. 1850-1855 1 cahier
- 1062 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 8 mai 1855 - 19 novembre 1859. 1855-1859 1 cahier
- 1063 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 30 septembre 1863 - 18 juin 1870. 1863-1870 1 registre
- 1064 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 7 juillet 1870 - 11 août 1872. 1870-1872 1 cahier
- 1065 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 28 septembre 1872 - 11 septembre 1886. 1872-1886 1 registre
- 1066 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 16 septembre 1886 - 20 novembre 1899. 1886-1899 1 registre
- 1067 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 22 janvier 1900 - 10 août 1902. 1900-1902 1 cahier
- 1068 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 12 novembre 1818 - 12 août 1839. 1818-1839 1 registre
- 1069 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 3 novembre 1836 - 8 juillet 1855. 1836-1855 1 registre
- 1070 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 8 juillet 1855 - 27 avril 1880. 1855-1880 1 registre
- 1071 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 23 juillet 1880 - 7 décembre 1889. 1880-1889 1 registre
- 1072 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 19 mai 1890 - 25 juin 1915. 1890-1915 1 registre
- 1073 Délibérations et résolutions du Conseil échevinal, 1er août 1852 - août 1876. 1852-1876 1 registre
- 1074 Délibérations et résolutions du Conseil échevinal, 12 septembre 1876 - 16 janvier 1892. 1876-1880 1 registre
- 1075 Délibérations et résolutions du Conseil échevinal, 9 mars 1892 - 20 mars 1909. 1892-1909 1 registre
- 1076 Délibérations et résolutions du Conseil échevinal, 25 mars 1909 - 1er décembre 1921. 1909-1921 1 registre
- 1077 Résolutions du Collège échevinal en matière d'alignement, 11 avril 1853 - 6 octobre 1907. 1853-1907 1 registre
- 1078 Résolutions du Collège échevinal en matière d'alignement, 27 octobre 1902 - 31 mai 1904. 1902-1904 1 registre
- 1080 Rapports du Collège échevinal sur la situation des affaires communales, 1836 - 1858. 1836-1858 1 liasse
- 1083 Personnel communal. Octroi d'une indemnité extraordinaire au secrétaire communal a.i., 1943. 1943-1943 1 pièce
- 1139 Correspondance reçue de l'agent consulaire de France à Tournai, 1936 - 1939. 1936-1939 1 liasse
- 1141 Procès-verbal de délimitation du territoire communal, avec croquis, 15 juillet 1827. 1827-1827 1 cahier
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