Inventaire des archives communales de Ville-Pommeroeul et de Pommeroeul / Maurice-A. Arnould et Daniel Van Overstraeten.
BE-A0527_700091_700994_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0527 /
P1/64
Les archives de l'État en Belgique
1973
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/64
Nom du bloc d'archives
- Commune Ville-Pommeroeul
Période
1618 - 1930
Communes (P1)
Dernière cote d'inventaire
2489
Etendue inventoriee
35.5 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 14 Greffe scabinal. Adjudication de la maison de J. Ledur à P. Dorcq, 16 février 1658. 1658-1658 1 pièce
- 35 Greffe scabinal. Constitution de rente par J. Cambier à J. Boulenger, 29 août 1664. 1664-1664 1 pièce
- 42 Greffe scabinal. Arrentement d'une terre par E. de Leaue à J. du Hot, 24 mai 1666. 1666-1666 1 pièce
- 46 Greffe scabinal. Constitution de rente par E. Ronchin à Fr. Robert, 28 mars 1667. 1667-1667 1 pièce
- 52 Greffe scabinal. Vente d'une maison par Cl. Moreau à Fr. Robert, 12 septembre 1669. 1669-1669 1 pièce
- 57 Greffe scabinal. Vente d'une maison par J. Mahieu à J. Boulenger, 17 octobre 1670. 1670-1670 1 pièce
- 70 Greffe scabinal. Vente de la maison de P. Lefebvre à S. de le Bove, 12 octobre 1673. 1673-1673 1 pièce
- 80 Greffe scabinal. Arrentement d'une terre par P. Desmoulin à R. Thomas, 22 mars 1683. 1683-1683 1 pièce
- 83 Greffe scabinal. Vente d'une maison par J. Lebrun à R. Thomas, 31 janvier 1685. 1685-1685 1 pièce
- 94 Greffe scabinal. Cession d'héritages par L. de le Motte à J. Moreau, 29 mars 1692. 1692-1692 1 pièce
- 101 Compte de la vente de terres appartenant à la communauté, faite en 1758, 1758. 1758-1758 1 cahier
- 102 Criées pour la vente des récoltes sur les terres de la communauté, 1758 - 1759. 1758-1759 2 cahiers
- 159 Dénombrement des biens et des personnes, destiné au grand bailli de Hainaut, 1701. 1701-1701 1 cahier
- 283 Comptes de tailles diverses avec acquits (sauvegarde lors du siège de Saint-Ghislain), 1677. 1677-1677 1 cahier
- 285 Comptes de tailles diverses (sauvegarde lors du siège de Saint-Ghislain), 1677. 1677-1677 1 cahier
- 301 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées). (Incomplet), 1703. 1703-1703 1 cahier
- 311 Comptes de tailles diverses avec acquits (selon le règlement de Soignies), 1711. 1711-1711 1 cahier
- 320 État d'une taille assise en 1698. Inachevé; renferme la criée de la collecte, 1698. 1698-1698 1 cahier
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