Commune Warneton

Inventaire des archives de la Commune de Warneton / R. Gahide.

BE-A0527_700086_701324_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0527 / P1/63
Les archives de l'État en Belgique
1988
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/63

Nom du bloc d'archives

Commune Warneton

Période
1792 - 1871

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
2125

Etendue inventoriee
18.6 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai

Producteurs d'archives

Commune de Warneton, 1795 - 1977

Description des séries et des éléments

Généralités
Biens communaux
Comptabilité
Fiscalité
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
- 1229 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1792. 1792-1792
- 1230 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1792 - 1798. 1792-1798
- 1231 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1798 - 1799. 1798-1799
- 1232 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1799 - 1800. 1799-1800
- 1233 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1801 - 1802. 1801-1802
- 1234 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1802 - 1803. 1802-1803
- 1235 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1804 - 1805. 1804-1805
- 1236 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1806 - 1808. 1806-1808
- 1237 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1809 - 1810. 1809-1810
- 1238 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1811 - 1812. 1811-1812
- 1239 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1813. 1813-1813
- 1240 Conscription. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, s.d. (fin XVIIIe s.).
- 1241 Conscription. Généralités. Correspondances échangées entre les conscrits et leurs parents, 1798 - 1804. 1798-1804 1 liasse
- 1242 Conscription. Généralités. Correspondances échangées entre les conscrits et leurs parents, 1806 - 1807. 1806-1807 1 liasse
- 1243 Conscription. Généralités. Correspondances échangées entre les conscrits et leurs parents, 1808. 1808-1808 1 liasse
- 1244 Conscription. Généralités. Correspondances échangées entre les conscrits et leurs parents, 1809 - 1813. 1809-1813 1 liasse
- 1245 Conscription. Généralités. Demandes de renseignements sur les conscrits, 1802 - 1813. 1802-1813 1 liasse
- 1246 Conscription. Généralités. Demandes de renseignements sur les parents et les biens des conscrits condamnés à une amende au profit de l'administration de l'Enregistrement et des Domaines, 1816 - 1814. 1806-1814 1 recueil
- 1247 Conscription. Généralités. Certificats délivrés aux conscrits, 1802 - 1813. 1802-1813 1 liasse
- 1248 Conscription. Généralités. Invitations du maire de Warneton à souscrire à la masse générale plutôt que de marcher en personne pour les compagnies sédentaires et de réserve qui vont être créées, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1249 Conscription. Généralités. Instructions du Ministère de la Guerre afin de faciliter la formation de l'armée de terre, 1798. 1798-1798 1 cahier
- 1250 Conscription. Généralités. Encouragement pour les jeunes gens à répondre à la conscription, 1799. 1799-1799 1 pièce
- 1251 Conscription. Garde nationale. Journal de recette, 1813. 1813-1813 1 cahier
- 1252 Conscription. Garde nationale. Notice des avances, s.d. (1813). 1 pièce
- 1253 Conscription. Garde nationale. Rôle pour le paiement de la garde nationale, s.d. (début XIXe s.). 1 recueil
- 1254 Conscription. Garde nationale. Cote de contribution en fonction du rôle, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1255 Conscription. Garde nationale. Cote de contribution pour le remplacement de Jean-Baptiste Leterme, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1256 Conscription. Garde nationale. Remplaçants, 1813 - 1814. 1813-1814 1 liasse
- 1257 Conscription. Garde nationale. État des dépenses occasionnées pour les remplaçants, 1813. 1813-1813 2 pièces
- 1258 Conscription. Garde nationale. Liquidation des soldes dues aux remplaçants, 1814. 1814-1814 1 pièce
- 1259 Conscription. Garde nationale. Avertissements aux inscrits au contrôle de la garde nationale, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1260 Conscription. Garde nationale. Bon d'équipement pour les remplaçants, 1813. 1813-1813 1 pièce
- 1261 Conscription. Garde nationale. État des souliers livrés par François de Haene, cordonnier à Warneton, pour la garde nationale, 1813. 1813-1813 1 pièce
- 1262 Conscription. Arrêté de l'administration communale concernant la levée de la première classe de conscrits de Warneton, 1798. 1798-1798 2 pièces
- 1263 Conscription. Convocation des parents des conscrits de 1807, 1808. 1808-1808 1 liasse
- 1264 Conscription. Liste d'envoi des lettres de convocation aux conscrits, 1808. 1808-1808 1 pièce
- 1265 Conscription. Registre de convocation des mobilisés, s.d. (début XIXe s.). 1 cahier
- 1266 Conscription. Feuilles de route, 1811 - 1813. 1811-1813 3 pièces
- 1267 Conscription. Convocation et feuille de route d'Henri Charles Broucke, conscrit de Warneton pour 1809, 10 avril 1813. 1813-1813 1 pièce
- 1268 Conscription. Inscriptions au tableau de la conscription, 1804. 1804-1804
- 1269 Conscription. Inscriptions au tableau de la conscription, 1806. 1806-1806
- 1270 Conscription. Inscriptions au tableau de la conscription, 1808. 1808-1808
- 1271 Conscription. Certificats d'inscription. Alexandre Lorraine, de Warneton, 1799. 1799-1799 1 pièce
- 1272 Conscription. Certificats d'inscription. Joseph Félix Catteau, 1802. 1802-1802 1 pièce
- 1273 Conscription. Exemptions et remplacements. Informations à propos de la création d'une association facilitant le remplacement des conscrits, 1807. 1807-1807 4 pièces
- 1274 Conscription. Exemptions et remplacements. Composition d'un jury pour examiner les déclarations des conscrits en rapport avec leur infirmité, 1798. 1798-1798 1 pièce
- 1275 Conscription. Exemptions et remplacements. Informations transmises aux futurs conscrits à propos de l'examen de leurs éventuelles incapacités et de leur remplacement, 1801 - 1802. 1801-1802 1 liasse
- 1276 Conscription. Exemptions et remplacements. Avertissemnt du Conseil de recrutement aux conscrits ayant introduit des réclamations pour infirmités, 1808. 1808-1808 3 pièces
- 1277 Conscription. Exemptions et remplacements. Demandes d'exemption, s.d. (début XIXe s.) - 1813. 1813- 3 pièces
- 1278 Conscription. Exemptions et remplacements. États des conscrits réformés ou exemptés, 1798 - 1805. 1798-1805 1 liasse
- 1279 Conscription. Exemptions et remplacements. Exemptions et dispenses pour raisons médicales, 1798 - 1809. 1798-1809 1 liasse
- 1280 Conscription. Exemptions et remplacements. Certificats d'exemption de Léopold Joseph Schouteeten, batelier à Warneton, 1813. 1813-1813 1 pièce
- 1281 Conscription. Exemptions et remplacements. Certificat de soutien de famille de Pierre Dominique de Clercq, 1806. 1806-1806 1 pièce
- 1282 Conscription. Exemptions et remplacements. Certificats d'infirmité et d'incapacité délivrés par les chirurgiens et officiers de santé de Warneton, 1799 - 1813. 1799-1813 1 liasse
- 1283 Conscription. Exemptions et remplacements. Signalement de Pierre Jean Redy, conscrit de Warneton, entré à l'hôpital et rayé des listes de contrôle, 1810. 1810-1810 1 pièce
- 1284 Conscription. Exemptions et remplacements. Entrée de Louis Lesaffre er de Basil Joseph Mouret, conscrit de Warneton, à l'hôpital militaire de Bruges, s.d. (1810) - 1812. 1812- 2 pièces
- 1285 Conscription. Exemptions et remplacements. Renvoi de François Joseph Heytte, conscrit retardataire de Warneton, pour infirmité, 1809. 1809-1809 1 pièce
- 1286 Conscription. Levées des conscrits, 1798 - 1799. 1798-1799
- 1287 Conscription. Levées des conscrits, 1799 - 1800. 1799-1800
- 1288 Conscription. Levées des conscrits, 1800 - 1801. 1800-1801
- 1289 Conscription. Levées des conscrits, 1801 - 1802. 1801-1802
- 1290 Conscription. Levées des conscrits, 1802 - 1803. 1802-1803
- 1291 Conscription. Levées des conscrits, 1803 - 1804. 1803-1804
- 1292 Conscription. Levées des conscrits, 1804 - 1805. 1804-1805
- 1293 Conscription. Levées des conscrits, 1805. 1805-1805
- 1294 Conscription. Levées des conscrits, 1806. 1806-1806
- 1295 Conscription. Levées des conscrits, 1807. 1807-1807
- 1296 Conscription. Levées des conscrits, 1808. 1808-1808
- 1297 Conscription. Levées des conscrits, 1809. 1809-1809
- 1298 Conscription. Levées des conscrits, 1811. 1811-1811
- 1299 Conscription. Levées des conscrits, 1812. 1812-1812
- 1300 Conscription. Levées des conscrits, 1813. 1813-1813
- 1301 Conscription. Levées des conscrits, s.d. (fin XVIIIe - début XIXe s.).
- 1302 Conscription. État des conscrits renvoyés à la classe de 1812, s.d. (1811 - 1812). 1 pièce
- 1303 Conscription. Liste des hommes de Warneton au service des armées, 1807 - 1808. 1807-1808 2 pièces, 1 cahier
- 1304 Conscription. Avis de tirage au sort, 1809. 1809-1809 1 pièce
- 1305 Conscription. Convocation de Pierre Jean Dillies, conscrit de Warneton pour 1811, pour le tirage au sort et les premiers examens, 5 mars 1811. 1811-1811 1 pièce
- 1306 Conscription. Listes des conscrits des années 1807 à 1812 devant passer au Conseil de recrutement à Bruges, 1812 - 1813. 1812-1813 1 liasse
- 1307 Conscription. Listes des conscrits de Warneton désignés pour l'armée, 1798 - 1805. 1798-1805
- 1308 Conscription. Listes des conscrits de Warneton désignés pour l'armée, 1807 - 1808. 1807-1808
- 1309 Conscription. Listes des conscrits de Warneton désignés pour l'armée, 1808 - 1814. 1808-1814
- 1310 Conscription. Liste des conscrits d'Houplines pour 1808, 1808. 1808-1808 1 pièce
- 1311 Conscription. Listes des jeunes gens de Warneton nés en 1792 et en 1798 pour faire partie des conscriptions de 1812 et 1818, s.d. (1812 - 1818). 2 pièces, 1 recueil
- 1312 Conscription. Listes des jeunes gens de Deûlémont nés entre le 23 septembre 1781 et le 22 septembre 1792, 1802 et 1807. 1802-1807 2 pièces
- 1313 Conscription. Listes des jeunes gens de Frelinghien-Nord et de Deûlemont nés entre le 23 septembre 1781 et le 30 décembre 1788, 1802 - 1806. 1802-1806 3 pièces
- 1314 Conscription. Listes des jeunes gens de Frelinghien-Nord et d'Houplines nés entre 1778 et 1790, 1799 - s.d. (dégut XIXe s.). 1799- 2 pièces
- 1315 Conscription. Déclaration des enfants mâles morts avant leur appel sous les drapeaux ou inconnus des habitants de Warneton, 1799. 1799-1799 1 pièce
- 1316 Conscription. Liste des conscrits du canton de Messines pour 1814, 1814. 1814-1814 1 pièce
- 1317 Conscription. Liste des conscrits du département de la Lys pour 1805, 3 janvier 1806. 1806-1806 3 pièces
- 1318 Conscription. Extrait du contrôle général des conscrits de 1804 - 1805, s.d. (1807). 1 pièce
- 1319 Conscription. Contrôle des conscrits des classes de 1808 à 1814, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1319 Conscription. Certificats de service, 1808. 1808-1808 1 liasse
- 1320 Conscription. État des mutations intervenues dans les listes de conscription à la suite du décès, du remplacement ou de la réforme des conscrits, 1802 - 1811. 1802-1811 1 liasse
- 1321 Conscription. Tableau des conscrits des années 1799 - 1811 décédés entre 1811 et 1813, 1811 - 1814. 1811-1814 1 pièce
- 1322 Conscription. Actes de décès des conscrits. Jean-Baptiste Desplanque, s.d. (1806). 1 pièce
- 1323 Conscription. Actes de décès des conscrits. Jean Keerle, 1807. 1807-1807 1 pièce
- 1324 Conscription. Actes de décès des conscrits. Pierre François Leclercq, 1808. 1808-1808 1 pièce
- 1325 Conscription. Actes de décès des conscrits. Augustin François Boutteman, 1808. 1808-1808 1 pièce
- 1326 Conscription. Actes de décès des conscrits. Philippe Lallemand, 1809. 1809-1809 2 pièces
- 1327 Conscription. Actes de décès des conscrits. Philibert Dassonville, 1811. 1811-1811 1 pièce
- 1328 Conscription. Actes de décès des conscrits. Louis Joseph Beguin, 1812. 1812-1812 1 pièce
- 1329 Conscription. Actes de décès des conscrits. Ambroise Turpin, 1812. 1812-1812 1 pièce
- 1330 Conscription. Actes de décès des conscrits. Joseph Pardie, décédé à Florence, 1813. 1813-1813 2 pièces
- 1331 Conscription. Certificat du maire expliquant pourquoi Séraphin Joseph Pere, de Warneton, n'a pas été porté sur le tableau de la conscription, 1806. 1806-1806 1 pièce
- 1332 Conscription. Certificat émis par plusieurs habitants de Warneton pour attester que Louis Joseph Cornille, garçon boulanger à Warneton, n'a jamais servi dans les armées françaises, 1807. 1807-1807 1 pièce
- 1333 Conscription. Certificats de conscrits n'ayant pas encore été appelés. Joseph François Leplat, 1807 - 1811. 1807-1811 1 pièce
- 1334 Conscription. Certificats de conscrits n'ayant pas encore été appelés. Henri François Leclercq, 1808. 1808-1808 1 pièce
- 1335 Conscription. Certificats de conscrits n'ayant pas encore été appelés. Antoine Hubert Leclrcq et Alexandre Joseph Sluin, 1810 - 1811. 1810-1811 2 pièces
- 1336 Conscription. Certificat permettant à Louis François Dumon, de Warneton, d'être porté sur la réserve de 1802 - 1803, 1802 - 1803. 1802-1803 1 pièce
- 1337 Conscription. Certificat permettant à Louis Joseph Cornille, conscrit de 1814, d'être placé en fin de dépôt, 3 mars 1813. 1813-1813 1 pièce
- 1338 Conscription. Enrôlements volontaires, 1811 - 1813. 1811-1813 1 liasse
- 1339 Conscription. Certificats émis par plusieurs habitants de Warneton à propos de l'engagement volontaire de Philippe André Cottigny, charron à Warneton, dans l'armée française, 4 décembre 1978. 1798-1798 1 pièce
- 1340 Conscription. Nomination du sieur Joubert comme caporal de recrutement pour Warneton, 9 novembre 1802. 1802-1802 1 pièce
- 1341 Conscription. Registre des certificats d'exclusion pour la participation à l'armée active des années 1799 à 1804, 1804 - 1809. 1804-1809 1 recueil
- 1342 Conscription. Certificats de service, 1800 - 1801. 1800-1801 1 liasse
- 1343 Conscription. Certificats de service, 1801 - 1802. 1801-1802 1 liasse
- 1344 Conscription. Certificats de service, 1802 - 1803. 1802-1803 1 liasse
- 1345 Conscription. Certificats de service, 1803 - 1804. 1803-1804 1 liasse
- 1346 Conscription. Certificats de service, 1804 - 1805. 1804-1805 1 liasse
- 1347 Conscription. Certificats de service, 1805 - 1806. 1805-1806 1 liasse
- 1348 Conscription. Certificats de service, 1807. 1807-1807 1 liasse
- 1350 Conscription. Certificats de service, 1809. 1809-1809 1 liasse
- 1351 Conscription. Certificats de service, 1810. 1810-1810 1 liasse
- 1352 Conscription. Certificats de service, 1811. 1811-1811 1 liasse
- 1353 Conscription. Certificats de service, 1812. 1812-1812 1 liasse
- 1354 Conscription. Certificats de service, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1355 Conscription. Certificats de service, 1815. 1815-1815 1 liasse
- 1356 Conscription. Congés et permissions. Octroi d'un passeport à Ferdinand Givet, en congé de réforme, s.d. (fin XVIIIe - début XIXe s.). 1 pièce
- 1357 Conscription. Congés et permissions. Congé de réforme d'André François Schmetz, de Warneton, 1812. 1812-1812 1 pièce
- 1358 Conscription. Congés et permissions. Bordereau d'envoi des pétitions des conscrits réclamant leur congé définitif, s.d. (1798 - 1799). 4 pièces
- 1359 Conscription. Congés et permissions. Octroi de congés provisoires aux conscrits ayant demandé un congé définitif en raison de leur indigence, 1800. 1800-1800 1 liasse
- 1360 Conscription. Congés et permissions. États des congés définitifs octroyés, 1801 - 1807. 1801-1807 2 pièces
- 1361 Conscription. Congés et permissions. Congés définitifs. Joseph Dehan, le jeune, de Warneton, 1801. 1801-1801 1 pièce
- 1362 Conscription. Congés et permissions. Congés définitifs. Pierre Antoine Debacq, de Warneton, 1801. 1801-1801 1 pièce
- 1363 Conscription. Congés et permissions. Congés définitifs. Jean-Baptiste Joseph Dehaene, de Warneton, 1801. 1801-1801 1 pièce
- 1364 Conscription. Congés et permissions. Congés définitifs. Thomas Joseph Spenninck, de Warneton, 1801. 1801-1801 1 pièce
- 1365 Conscription. Congés et permissions. Demandes de permission, 1811 - 1812. 1811-1812 2 pièces
- 1366 Conscription. Congés et permissions. Permission accordée à Jean François Note, de Warneton, s.d. (1812). 1 pièce
- 1367 Conscription. Dispense définitive de Jean-Baptiste Joseph Tahon, conscrit de 1810, 21 décembre 1812. 1812-1812 1 pièce
- 1368 Conscription. Formalités à remplir par les conscrits voulant se marier, 29 mars 1805. 1805-1805 1 pièce
- 1369 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Envoi des garnisaires chez les retardataires, 1811. 1811-1811 2 pièces
- 1370 Conscription. Réfractaires et déserteurs. État des frais occasionnés par l'envoi des garnisaires chez les retardataires, 1807 et 1811. 1807-1811 4 pièces
- 1371 Conscription. Réfractaires et déserteurs. États des réfractaires et des déserteurs, 1799 - 1810. 1799-1810 1 liasse
- 1372 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Signalements, 1809 - 1815. 1809-1815 1 liasse
- 1373 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Signalements de conscrits ayant déserté ou étant hospitalisés, 1810 - 1811. 1810-1811 5 pièces
- 1374 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Demandes de renseignements, 1807. 1807-1807 4 pièces
- 1375 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Poursuites, s.d. (1810). 1 pièce
- 1376 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Condamnations de réfractaires, 1811. 1811-1811 2 pièces
- 1377 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Condamnation de Pierre François Rouzé, de Warneton, pour désertion, 7 avril 1808. 1808-1808 3 pièces
- 1378 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Amnisties. Généralités., 1803 - 1809. 1803-1809
- 1379 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Amnisties. Généralités., 1810. 1810-1810
- 1380 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Amnisties. Michel Joseph Desoubrie, de Warneton, 1809. 1809-1809 3 pièces
- 1381 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Amnisties. Dieudonné Joseph Desrumeaux, de Warneton, 1810. 1810-1810 1 pièce
- 1382 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Amnisties. Liste des conscrits réfractaires qui seront amnistiés à condition de rejoindre leur troupe, 1810. 1810-1810 1 pièce
- 1383 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Amnisties. Grâce accordée par l'empereur à Louis Mahieu, conscrit déserteur de Warneton, pour bonne conduite, 1810. 1810-1810 1 pièce
- 1384 Conscription. Réfractaires et déserteurs. État des frais occasionnés par l'envoi de soldats à Warneton à la recherche des déserteurs et des réfractaires, 1809. 1809-1809 1 pièce
- 1385 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Rôle supplémentaire d'imposition pour subvenir aux frais occasionnés par la rentrée des conscrits, des réfractaires et des déserteurs, 1811. 1811-1811 1 cahier
- 1386 Conscription. Réfractaires et déserteurs. Compte rendu par Jean Lambert Piot de sa commission à Bruges pour les soins apportés aux conscrits réfractaires et déserteurs de Warneton, 1807. 1807-1807 1 pièce
- 1387 Conscription. État des paiements pour les conscrits casernés à Bruges, 1807. 1807-1807 1 cahier
- 1388 Conscription. Récépissés de certificats de non-paiements des soldes dues à Jean-Baptiste Debacq, canonier retiré du 6ème régiment d'artillerie à pied, résidant à Warneton, 1815. 1815-1815 2 pièces
- 1389 Conscription. Contributions payées par les conscrits, 1806 - 1812. 1806-1812 1 liasse
- 1390 Conscription. Contributions payées par les conscrits réformés, 1806 - 1809. 1806-1809 1 liasse
- 1391 Conscription. État des contributions directes payées par la veuve d'Antoine Selosse, mère d'un conscrit, d'Houplines-Nord, 1805. 1805-1805 1 pièce
- 1392 Conscription. Solvabilité des conscrits, 1807 - 1810. 1807-1810 3 pièces
- 1393 Conscription. Justification de l'emploi d'un prélèvement sur la caisse du percepteur des contributions personnelle, mobiliaire et somptuaire, pour l'achat d'équipements destinés aux conscrits, 1800. 1800-1800 1 pièce
- 1394 Conscription. Nomination du sieur Ghesquière pour procéder à l'achat de linges destinés à la confection de pansements ou de charpies pour les hôpitaux et les ambulances, 1814. 1814-1814 2 pièces
- 1395 Conscription. Laissez-passer du sieur Lopiez, adjudant des équipages d'artillerie, 18 juillet 1800. 1800-1800 1 pièce
- 1396 Milice Nationale. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1815 - 1817. 1815-1817 1 liasse
- 1397 Milice Nationale. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1818. 1818-1818 1 liasse
- 1398 Milice Nationale. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1819. 1819-1819 1 liasse
- 1399 Milice Nationale. Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1820 - 1835. 1820-1835 1 liasse
- 1400 Milice Nationale. Généralités. Correspondance entre les miliciens et leurs parents, 1815 et 1822. 1815-1822 3 pièces
- 1401 Milice Nationale. Généralités. État des belges originaire de Warneton ayant servi dans des pays étrangers et de retour dans leur foyer, 3 avril 1815. 1815-1815 1 cahier
- 1402 Milice Nationale. Généralités. Demande de renseignements à propos du service des hommes nés hors des neuf départements de la Belgique, 19 avril 1815. 1815-1815 1 pièce
- 1403 Milice Nationale. Généralités. Collecte pour le soutien et l'encouragement du service militaire, 28 juin 1825. 1825-1825 4 pièces
- 1404 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Liste nominative des miliciens pouvant obtenir une exemption de service pour avoir déjà été conscrits en France, 16 mai 1817. 1817-1817 1 pièce
- 1405 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Demandes d'exemptions du service de milice pour avoir déjà été conscrit en France, 8 février 1819. 1819-1819 2 pièces
- 1406 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Inventaire des certificats accompagnant les demandes d'exemptions, 1817. 1817-1817
- 1407 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Inventaire des certificats accompagnant les demandes d'exemptions, 1819. 1819-1819
- 1408 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Inventaire des certificats accompagnant les demandes d'exemptions, 1822. 1822-1822
- 1409 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Inventaire des certificats accompagnant les demandes d'exemptions, 1824. 1824-1824
- 1410 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Inventaire des certificats accompagnant les demandes d'exemptions, 1826. 1826-1826
- 1411 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Inventaire des certificats accompagnant les demandes d'exemptions, s.d. (après 1830).
- 1412 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Registres des certificats accompagnant les demandes d'exemption, 1818. 1818-1818
- 1413 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Registres des certificats accompagnant les demandes d'exemption, 1819. 1819-1819
- 1414 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Registres des certificats accompagnant les demandes d'exemption, 1820. 1820-1820
- 1415 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Certificats d'exemption, 18 mai 1815. 1815-1815 4 pièces
- 1416 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Liste des miliciens ajournés en 1817 et devant comparaître pardevant le Conseil de milice, s.d. (1818). 1 pièce
- 1417 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Requête de Dominique Goubert, milicien de Warneton, pour obtenir la révision de la décision du Conseil de milice, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 1418 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Avis du département de la Guerre sur la requête de Clément Auguste Lefebvre, de Warneton, demandant une dispense de service, 1820. 1820-1820 1 pièce
- 1419 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Examen de Louis De Mulier, de Warneton, à la demande du Conseil de milice par Charles Blootacker et Léopold Lannoy, tous deux médecins à Warneton, 1823. 1823-1823 1 pièce
- 1420 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Relevé nominatif des miliciens exemptés de service, s.d. (1817). 2 pièces
- 1421 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Rejet de la demande d'exemption de Joseph Honoré Charles, de Warneton, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 1422 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Rejet de la demande d'exemption de Louis Dominique Cocquelle, fils naturel de François Marie Costenoble, cabaretier à Warneton, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1423 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Passeport de Jean Joseph Gillet et de Rémy Pierre Renard pour se rendre à Warneton après leur remplacement au service, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 1424 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Possibilité offerte à Philippe Jacques Vangilwen, milicien de Warneton, de se faire remplacer, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1425 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Demande d'exemption pour infirmité par Jean Albert Lernould, de Warneton, 1817. 1817-1817 2 pièces
- 1426 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Certificats d'infirmité, 1815 - 1833. 1815-1833 4 pièces
- 1427 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Pièces à produire par Auguste Louis Fertein pour justifier sa qualité d'étranger, s.d. (1849). 1 pièce
- 1428 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Pièces à produire par Antoine Joseph Halluin pour justifier sa qualité d'étranger, s.d. (1852). 1 pièce
- 1429 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Certificats de mariage de Jean-Baptiste Joseph Knockaert et de Pierre Joseph Delbarge, tous deux de Warneton, 1815 et 1818. 1815-1818 4 pièces
- 1430 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Certificat attestant que Jean-Baptiste Joseph Rohart, de Warneton, est fils unique, 1815. 1815-1815 2 pièces
- 1431 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Certificats de soutien de famille, 1815 - 1822. 1815-1822 4 pièces
- 1432 Milice nationale. Exemptions et remplacements. Certificats de domicile de Pierre François Lebleu et de Jean Willebois, 1826 - 1829. 1826-1829 3 pièces
- 1433 Milice nationale. Convocation des pères de famille ayant des enfants susceptibles de faire partie du contingent assigné à la commune, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 1434 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1817 - 1831. 1817-1831 1 liasse
- 1435 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1831 - 1843. 1831-1843 1 liasse
- 1436 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1844. 1844-1844 1 liasse
- 1437 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1845. 1845-1845 1 liasse
- 1438 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1846. 1846-1846 1 liasse
- 1439 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1847. 1847-1847 1 liasse
- 1440 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1848. 1848-1848 1 liasse
- 1441 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1849. 1849-1849 1 liasse
- 1442 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1850. 1850-1850 1 liasse
- 1443 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1851. 1851-1851 1 liasse
- 1444 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1852. 1852-1852 1 liasse
- 1445 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1853. 1853-1853 1 liasse
- 1446 Milice nationale. Certificats d'inscription au tableau de la milice, 1854 - 1855. 1854-1855 1 liasse
- 1447 Milice nationale. Certificats d'inscription. Séraphin Joseph Vanderschooten, de Warneton, 1816. 1816-1816 1 pièce
- 1448 Milice nationale. Certificats d'inscription. Henri Joseph Bailly, 1830. 1830-1830 1 pièce
- 1449 Milice nationale. Certificats d'inscription. Louis Leclercq, de Warneton, 1848. 1848-1848 1 pièce
- 1450 Milice nationale. Certificats d'inscription. Eugène Joseph Delforges, de Warneton, 1852. 1852-1852 1 pièce
- 1451 Milice nationale. Convocation de Jean François Caignart, de Warneton, pour l'inscrire sur le registre de la milice, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1452 Milice nationale. Avertissement adressé à André Joseph Roose, de Warneton, à propos de son inscription sur le registre de la milice, 1830. 1830-1830 1 pièce
- 1453 Milice nationale. Convocation au tirage au sort, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 1454 Milice nationale. Tirages au sort, 1815 - 1829. 1815-1829 3 pièce, 1 cahier
- 1455 Milice nationale. Requête de Joseph Aguttes pour obtenir qu'Isidore Joseph Aguttes, son frère, puisee participer à un nouveau tirage au sort, 1835. 1835-1835 1 pièce
- 1456 Milice nationale. Levées, 1819. 1819-1819
- 1457 Milice nationale. Levées, 1822. 1822-1822
- 1458 Milice nationale. Levées, 1828. 1828-1828
- 1459 Milice nationale. Levées, 1831. 1831-1831
- 1460 Milice nationale. Levées, 1832. 1832-1832
- 1461 Milice nationale. Levées, 1833. 1833-1833
- 1462 Milice nationale. Levées, 1836. 1836-1836
- 1463 Milice nationale. Liste des miliciens de 1827 et de 1828 devant se présenter à leur commandant, s.d. (1829). 1 pièce
- 1464 Milice nationale. Liste des miliciens de 1828 ayant tiré au sort pour le service de réserve, 1829. 1829-1829 1 pièce, 2 cahiers
- 1465 Milice nationale. État des miliciens en activité, remplacés, réfractaires, déserteurs ou en congé par année de naissance, s.d. (1817). 1 pièce
- 1466 Milice nationale. Relevé nominatif des miliciens incorporés en déduction du contingent de 1818, 5 août 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1467 Milice nationale. État des miliciens de la commune, 17 juillet 1830. 1830-1830 1 pièce
- 1468 Milice nationale. Enrôlement volontaire, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 1469 Milice nationale. Attestations de service, 1825 - 1829. 1825-1829 1 liasse
- 1470 Milice nationale. Tableau des certificats de présence au corps, 1841. 1841-1841 2 pièces
- 1471 Milice nationale. Attestations de présence au corps, 1831. 1831-1831
- 1472 Milice nationale. Attestations de présence au corps, 1841. 1841-1841
- 1473 Milice nationale. Attestations de présence au corps, 1842 - 1854. 1842-1854
- 1474 Milice nationale. Réfractaires et déserteurs. Déclaration du bourgmestre de Warneton attestant qu'Henri Joseph Lienart, de Warneton, est réfractaire, 1822. 1822-1822 2 pièces
- 1475 Milice nationale. Réfractaires et déserteurs. Requête de Clément Auguste Lefebvre, milicien de Warneton, pour obtenir l'autorisation de remplacer Jean-Baptiste Isbled, milicien réfractaire de Warneton, 1820. 1820-1820 1 pièce
- 1476 Milice nationale. Réfractaires et déserteurs. Signalements de déserteurs originaires de Warneton, 1818 - 1854. 1818-1854 1 liasse
- 1477 Milice nationale. Réfractaires et déserteurs. Signalement de Désiré Charles Spinnewyn, volontaire de Warneton en arrière de congé, 1855. 1855-1855 1 pièce
- 1478 Milice nationale. Livret militaire de François Joseph Gouwy, de Warneton, 1833. 1833-1833 1 cahier
- 1479 Milice nationale. Extraits du registre matricule des sous-officiers et des soldats, 1852 - 1859. 1852-1859 3 pièces
- 1480 Milice nationale. Compte sommaire des sommes reçues et versées pour frais de prestations militaires entre 1810 et 1816, 25 juin 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1481 Milice nationale. Reçu pour le paiement des frais de logement occasionnés par les miliciens de Warneton à Torhnout, 1824. 1824-1824 1 pièce
- 1482 Milice nationale. Congés et permissions. Liste des miliciens bénéficiant d'un licenciement, 1816. 1816-1816 1 pièce
- 1483 Milice nationale. Congés et permissions. Ajournement pour un an de l'entrée en service d'Édouard Séraphin Houcke, de Warneton, 1829. 1829-1829 1 pièce
- 1484 Milice nationale. Congés et permissions. Certificats de permission, 1817 - 1829. 1817-1829 1 liasse
- 1485 Milice nationale. Congés et permissions. Permissions. Philippe André Valenduc, de Warneton, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1486 Milice nationale. Congés et permissions. Permissions. Jean-Baptiste Platteau, 1857. 1857-1857 1 pièce
- 1487 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1819. 1819-1819 1 liasse
- 1488 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1823 - 1824. 1823-1824 1 liasse
- 1489 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1825 - 1826. 1825-1826 1 liasse
- 1490 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1834 - 1841. 1834-1841 1 liasse
- 1491 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1842 - 1844. 1842-1844 1 liasse
- 1492 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1845. 1845-1845 1 liasse
- 1493 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1846. 1846-1846 1 liasse
- 1494 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1847. 1847-1847 1 liasse
- 1495 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1848. 1848-1848 1 liasse
- 1496 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1849. 1849-1849 1 liasse
- 1497 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1850 - 1852. 1850-1852 1 liasse
- 1498 Milice nationale. Congés et permissions. Cartouches de congés limités, 1853 - 1854. 1853-1854 1 liasse
- 1499 Milice nationale. Congés et permissions. Liste des miliciens en congé, 1829. 1829-1829 1 pièce
- 1500 Milice nationale. Congés et permissions. Congés. François Désiré Despierre, de Warneton, 1816. 1816-1816 1 pièce
- 1501 Milice nationale. Congés et permissions. Congés. Pierre Leterme et Philippe Joseph Pottier, 1819. 1819-1819 2 pièces
- 1502 Milice nationale. Congés et permissions. Congés. Henri Joseph Lienaert, de Warneton, 1826. 1826-1826 1 pièce
- 1503 Milice nationale. Congés et permissions. Congés. Pierre François Veremme, de Comines, 1827. 1827-1827 1 pièce
- 1504 Milice nationale. Congés et permissions. Prolongations de congé ou de permission, 1839 - 1846. 1839-1846 1 liasse
- 1505 Milice nationale. Congés et permissions. Prolongations de congé ou de permission, 1847 - 1849. 1847-1849 1 liasse
- 1506 Milice nationale. Congés et permissions. Prolongation du congé d'Eugène Jules Delcour, milicien de la levée de 1842, 10 février 1848. 1848-1848 1 pièce
- 1507 Milice nationale. Congés et permissions. Prolongation du congé de Jean-Baptiste Hosdez, de Warneton, 10 février 1848. 1848-1848 1 pièce
- 1508 Milice nationale. Congés et permissions. Tableau des miliciens en congé définitif, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 1509 Milice nationale. Congés et permissions. Enregistrement de congés illimités, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 1510 Milice nationale. Congés et permissions. Octrois de congés définitifs, 1818 - 1819. 1818-1819 1 pièce
- 1511 Milice nationale. Congés et permissions. Congés définitifs et illimités. Jean François Grimonprez, de Warneton, 1817 - 1818. 1817-1818 1 pièce
- 1512 Milice nationale. Congés et permissions. Congés définitifs et illimités. Philippe Joseph Pottier, de Warneton, 1823. 1823-1823 1 pièce
- 1513 Milice nationale. Congés et permissions. Congés définitifs et illimités. Louis Joseph Grenu et François Joseph Sonelar, tous deux de Warneton, 1824. 1824-1824 2 pièces
- 1514 Milice nationale. Congés et permissions. Congés définitifs et illimités. Jean Quievere, de Warneton, 1827. 1827-1827 1 pièce
- 1515 Milice nationale. Congés et permissions. Rejet de la demande de congé temporaire de Charles Louis Beghin, engagé volontaire de Warneton, 1842. 1842-1842 1 pièce
- 1516 Milice nationale. Congés et permissions. États des effets déposés par des miliciens en congé, 1855. 1855-1855 3 pièces
- 1517 Milice nationale. Congés et permissions. Revue des miliciens en congé, 1818. 1818-1818 4 pièces
- 1518 Milice nationale. Congés et permissions. État des miliciens devant se rendre aux exercices annuels, 1823. 1823-1823 1 pièce
- 1519 Milice nationale. Congés et permissions. Convocations des miliciens aux exercices annuels à Bruges, 1819. 1819-1819 5 pièces
- 1520 Milice nationale. Congés et permissions. Feuille de route des miliciens en congé devant se rendre aux exercices annuels, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 1521 Milice nationale. Congés et permissions. Déclaration de Pauline Bohaert, journalière à Warneton, attestant qu'en cas de rappel d'Eugéne Joseph Delforge, son futur époux, elle ne le suivra pas, 1853. 1853-1853 1 pièce
- 1522 Milice nationale. Autorisations de mariage. Jean-Baptiste Quievere, de Warneton, 1827. 1827-1827 1 pièce
- 1523 Milice nationale. Autorisations de mariage. Antoine Eugène Degavre, 1824. 1824-1824 1 pièce
- 1524 Milice nationale. Autorisations de mariage. Louis François Degremont, 1834. 1834-1834 1 pièce
- 1525 Milice nationale. Autorisations de mariage. Jean-Baptiste Lagache, pour épouser Victoire Deback, de Warneton, 1834. 1834-1834 1 pièce
- 1526 Milice nationale. Autorisations de mariage. Pierre Joseph Buseyne, pour épouser Éléonore Brussin, de Warneton, 1835. 1835-1835 1 pièce
- 1527 Milice nationale. Autorisations de mariage. Louis Joseph Walle, de Warneton, 1835. 1835-1835 1 pièce
- 1528 Milice nationale. Autorisations de mariage. Donatien Joseph Leclercq et Joseph Marquette, tous deux de Warneton, 1836. 1836-1836 3 pièces
- 1529 Milice nationale. Autorisations de mariage. Thomas Schouteeten, pour épouser Jeanne Françoise Liebaert, 1836. 1836-1836 1 pièce
- 1530 Milice nationale. Autorisations de mariage. Vincent Louis Dereusmaux, pour épouser Appoline Desbonnel, 1836. 1836-1836 1 pièce
- 1531 Milice nationale. Autorisations de mariage. Louis Joseph Keirle, de Warneton, 1841. 1841-1841 1 pièce
- 1532 Milice nationale. Autorisations de mariage. Jean-Baptiste Desreumaux, de Warneton, 1844. 1844-1844 1 pièce
- 1533 Milice nationale. Autorisations de mariage. Jean-Baptiste Prinquet, 1845. 1845-1845 1 pièce
- 1534 Milice nationale. Autorisations de mariage. Jean François Debacq, de Warneton, 1846. 1846-1846 1 pièce
- 1535 Milice nationale. Autorisations de mariage. Édouard Louis Dillies, de Warneton, 1846. 1846-1846 1 pièce
- 1536 Milice nationale. Autorisations de mariage. Jean-Baptiste Fyne, de Warneton, 1846. 1846-1846 1 pièce
- 1537 Milice nationale. Autorisations de mariage. Joseph Florimond Boudry, de Warneton, 1847. 1847-1847 1 pièce
- 1538 Milice nationale. Autorisations de mariage. Julien Lahousse, de Warneton, 1847. 1847-1847 1 pièce
- 1540 Milice nationale. Autorisations de mariage. Henri Charles Percque, de Warneton, 1848. 1848-1848 1 pièce
- 1541 Milice nationale. Autorisations de mariage. Léopold Joseph Planqueel, de Warneton, 1848. 1848-1848 1 pièce
- 1542 Milice nationale. Autorisations de mariage. Eugène Joseph Cocquelle, de Warneton, 1849. 1849-1849 1 pièce
- 1543 Milice nationale. Autorisations de mariage. Narcisse Desreumaux, de Warneton, 1850. 1850-1850 2 pièces
- 1544 Milice nationale. Autorisations de mariage. Désiré Joseph Debusschere, 1861. 1861-1861 1 pièce
- 1545 Extrait de l'acte de décès de Charles Louis Debacq, milicien de Warneton, 1817. 1817-1817 1 pièce
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Annexes
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