Commune Warneton

Inventaire des archives de la Commune de Warneton / R. Gahide.

BE-A0527_700086_701324_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0527 / P1/63
Les archives de l'État en Belgique
1988
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/63

Nom du bloc d'archives

Commune Warneton

Période
1792 - 1871

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
2125

Etendue inventoriee
18.6 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai

Producteurs d'archives

Commune de Warneton, 1795 - 1977

Description des séries et des éléments

Généralités
Biens communaux
- 184 Terriers. Reebrouck, Slutsebeek et Bussche, (1797 - 1798). 1 registre
- 185 Terriers. Heyerbeyerlinck, Waperlinck, Wemaer et Bourgeoisie, (1797 - 1798). 1 registre
- 186 État des biens, 1801 et 1811. 1801-1811 4 pièces
- 187 État des biens ecclésiastiques restant la propriété de la commune, 1813. 1813-1813 1 pièce
- 188 État des biens communaux détenus par des particuliers mais dont les titres et les dates de location ne sont plus connus, 1812. 1812-1812 1 pièce
- 189 État des bois communaux, 1827. 1827-1827 1 pièce
- 190 Ventes des biens, 1796 - 1827. 1796-1827 4 pièces
- 191 Affermage de la coupe des herbes, 13 juin 1798. 1798-1798 3 pièces
- 192 Cahiers de charges pour l'adjudication de la location des biens appartenant à la commune et aux Pauvres de Warneton, 1806. 1806-1806 1 liasse
- 193 Réclamation des biens du sieur Hennessy se trouvant dans la maison du greffe mise en adjudication, 1793. 1793-1793 1 pièce
- 194 État comparatif des affermages de l'entretien des lanternes, 1827. 1827-1827 1 pièce
- 195 État comparatif des affermages de l'hôtel de ville, 1830. 1830-1830 1 pièce
- 196 Réclamation de la dame du Bois, de Lille, à propos du paiement de deux années de rentes dues par la ville, 1794. 1794-1794 1 pièce
- 197 Avertissements adressés par la Régie nationale de l'Enregistrement et des Domaines à Yves Schouteeten, chirurgien à Warneton, à propos du paiement des rentes et de loyers de biens provenant de l'ancienne abbaye de Warneton, 5 janvier 1797 - 23 septembre 1797. 1797-1797 3 pièces
- 198 État des personnes décédées à Warneton, de leurs héritiers et de leurs biens, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 199 Inscription hypothécaire de Jean-Baptiste Lernould et de Marie Josèphe Braem, cultivateurs à Warneton, au profit de Thomas Joseph Delmotte, de Warneton, 1812. 1812-1812 1 pièce
- 200 Biens nationaux. État des propriétés nationales aliénées dans le canton de Warneton, 22 septembre 1798 - 14 août 1800. 1798-1800 1 liasse
- 201 Biens nationaux. Locations et aliénations, 1797 - 1798. 1797-1798 1 liasse
- 202 Biens nationaux. Modèle de cahier de charges pour l'adjudication de la location des biens nationaux, 1797. 1797-1797 3 pièces
- 203 Biens nationaux. Cahiers de charges pour l'adjudication de la location de biens situés à Warneton, 1797. 1797-1797 2 cahiers
- 204 Vente publique de bois ayant appartenu à l'abbaye de Warneton, 1796. 1796-1796 2 imprimés
- 205 Cahier de charges pour l'adjudication de la vente de biens domaniaux sis à Warneton, 1826. 1826-1826 1 cahier
Comptabilité
Fiscalité
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Industrie et commerce
Police et sûreté
Salubrité publique et hygiène
Evénements extraordinaires
Folklore
Annexes
Conscription et milice

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