Inventaire des archives de la Commune de Warneton / R. Gahide.
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BE-A0527_700086_701324_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0527 /
P1/63
Les archives de l'État en Belgique
1988
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/63
Nom du bloc d'archives
- Commune Warneton
Période
1792 - 1871
Communes (P1)
Dernière cote d'inventaire
2125
Etendue inventoriee
18.6 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 1171 Assemblées primaires. Tableau des citoyens ayant droit de vote, 1797 - 1798. 1797-1798 4 pièces
- 1174 Élections des membres des collèges électoraux du département de la Lys, 1811. 1811-1811 1 liasse
- 1175 Élections communales de l'an IX (1800 - 1801). Instructions, an IX (1800 - 1801). 1800-1801 1 liasse
- 1176 Élections communales de l'an IX (1800 - 1801). Tableau des éligibles, an IX (1800 - 1801). 1800-1801 1 pièce
- 1177 Élections communales de l'an IX (1800 - 1801). Registres des votants, an IX (1800 - 1801). 1800-1801 4 cahiers
- 1178 Élections communales de l'an IX (1800 - 1801). Scrutin, an IX (1800 - 1801). 1800-1801 1 liasse
- 1179 Scrutin des élections des membres du Conseil municipal et de juges de Paix, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1187 Convocation pour l'élection extraordinaire de cinq conseillers communaux, 1850. 1850-1850 2 pièces
- 1207 Élections cantonales. Registre des votants de l'assemblée du canton de Messines, 1803 - 1804. 1803-1804 4 recueils
- 1210 Élections cantonales. Procès-verbaux et correspondance des élections de 1811, 1811. 1811-1811 1 liasse
- 1212 Élections cantonales. Convocations aux élections de 1812, 20 septembre 1812. 1812-1812 2 pièces
- 1215 Élections cantonales. Élections des juges de Paix. Élections de 1804, 1804. 1804-1804 3 cahiers
- 1217 Élections cantonales. Liste des cent personnes les plus imposées de Warneton, 10 février 1812. 1812-1812 4 imprimés
- 1221 Élections législatives. Registre de reception des convocations électorales, 1845. 1845-1845 1 pièce, 3 cahiers
- 1227 Listes des contribuables les plus imposés. Département de la Lys, 1803 - 1811. 1803-1811 3 imprimés
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