Commune Ramegnies-lez-Thumaide

Inventaire des archives de la Commune de Ramegnies-lez-Thumaide / C. Capaert. - Dans: Inventaires d'archives communales, Tome III, p. 121-134.

BE-A0527_700075_701111_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0527 / P1/55
Les archives de l'État en Belgique
1995
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/55

Nom du bloc d'archives

Commune Ramegnies-lez-Thumaide

Période
1700 - 1920

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
362

Etendue inventoriee
2.1 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai

Producteurs d'archives

Commune de Ramegnies, 1795 - 1977

Description des séries et des éléments

Généralités
- 1 Inventaire des archives communales, 1830 - 1898. 1830-1898 1 liasse
- 2 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 3 novembre 1836 - 15 décembre 1874. 1836-1874 1 registre
- 3 Extraits des registres aux délibérations et résolutions du Conseil communal, 10 juin 1819 - 2 novembre 1853. 1819-1912 1 liasse
- 4 Présences aux et ordres du jou des séances du Conseil communal, 10 mai 1850 - 2 novembre 1853. 1850-1853 1 registre
- 5 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 23 mars 1850 - 7 octobre 1857. 1850-1857 1 registre
- 6 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 1er août 1876 - 15 octobre 1920. 1876-1920 1 registre
- 7 Extraits du registre aux délibérations du Collège échevinal, 9 octobre 1910. 1910-1910 1 liasse
- 8 Répertoires des actes sujets à l'enregistrement, 1814 - 1874. 1814-1874 1 liasse
- 9 Correspondance et instructions reçues, 10 septembre 1818 - 5 avril 1901. 1818-1901 1 liasse
- 10 Correspondance expédiée, 19 novembre 1836 - 21 décembre 1846. 1836-1846 1 registre
- 11 Correspondance expédiée, 22 novembre 1856 - 16 janvier 1875. 1856-1875 1 registre
- 12 Correspondance expédiée, 2 février 1875 - 31 décembre 1895. 1875-1895 1 registre
- 13 Correspondance expédiée, 4 janvier 1896 - 16 juillet 1902. 1896-1902 1 registre
- 14 Correspondance expédiée, 18 juillet 1902 - 23 août 1910. 1902-1910 1 registre
- 15 Correspondance: lettre de remerciements envoyée par Léopold 1er, roi des Belges, aux bourgemestre et échevins à l'occasion du 25ème anniversaire de l'inauguration de son règne, 15 septembre 1856. 1856-1856 1 pièce
- 16 Personnel communal. Nominations, 1er décembre 1821 - 26 août 1825. 1821-1825 1 liasse
- 17 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune. (avec croquis des limites avec Tourpes et Wadelincourt), 20 mai 1827. 1827-1827 1 cahier
Biens communaux
Comptabilité
Fiscalité
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Police et sûreté
Annexes

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