Commune Kain

Inventaire des archives de la Commune de Kain / D. Van Overstraeten. - Dans: Inventaires d'archives communales, Tome I, p. 75-87.

BE-A0527_700059_701084_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0527 / P1/08
Les archives de l'État en Belgique
1972
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/08

Nom du bloc d'archives

Commune Kain

Période
1792 - 1945

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
211

Etendue inventoriee
6.6 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai

Producteurs d'archives

Commune de Kain, 1792 - 1977

Description des séries et des éléments

Généralités
Comptabilité
Fiscalité
- 99 Acquits et pièces justificatives de comptabilité relatifs aux tailles, 1737 - 1738. 1737-1738 1 liasse
- 100 Personnel, 2 floréal an XII (1er mai 1804) - 3 mars 1818. 1804-1818 2 pièces
- 101 Contribution foncière. Instructions, 1808 - 1817. 1808-1817 1 liasse
- 102 Contribution foncière. Registres de sous-répartition ou de division de cotes foncières, 1857 - 1861. 1857-1861 3 cahiers
- 103 Contribution foncière. Rôles, 1823 - 1828. 1823-1828 6 cahiers
- 104 Contribution foncière. Rôles, 1829 - 1847. 1829-1847 6 cahiers
- 105 Contribution foncière. Rôles, 1857 - 1861. 1857-1861 2 cahiers
- 106 Contribution foncière. Doubles du rôle, 1864 - 1871. 1864-1871 4 cahiers
- 107 Contribution foncière. Matrices sommaires pour servir à la formation du rôle, 1824 - 1829. 1824-1829 2 cahiers
- 108 Contribution personnelle. Rôles, 1823 - 1843. 1823-1843 20 cahiers
- 109 Contribution personnelle. Rôles, 1845 - 1857. 1845-1857 9 cahiers
- 110 Contribution personnelle. Doubles du rôle, 1862 - 1893. 1862-1893 1 liasse
- 111 Contribution personnelle. État des cotisations à la contribution personnelle, 1878. 1878-1878 2 pièces
- 112 Contribution personnelle et mobilière: arrêtés et instructions, 1809 - 1818. 1809-1818 1 liasse
- 113 Patentes. Instructions, circulaires des autorités supérieures, 1817 - 1820. 1817-1820 1 liasse
- 114 Patentes. Registres des patentables, 1821 - 1870. 1821-1870 6 cahiers
- 115 Patentes. Listes des déclarations de patente, 1827 - 1830. 1827-1830 2 pièces
- 116 Patentes. Rôles du droit de patente, 1823 - 1861. 1823-1861 1 liasse
- 117 Patentes. Doubles du rôle du droit de patente, 1860 - 1872. 1860-1872 1 liasse
- 118 Patentes. État des patentables cotisés dans divers rôles, 1876 - 1878. 1876-1878 2 pièces
- 119 Patentes. Rôles du droit de débit de tabac et de boissons alcooliques, 1857 - 1884. 1857-1884 1 liasse
- 120 Patentes. Doubles du rôle du droit de débit de tabac et de boissons alcooliques, 1862 - 1870. 1862-1870 1 liasse
- 121 Doubles des rôles de la contribution foncière, de la contribution personnelle et du droit de patente, 1897 - 1898. 1897-1898 2 cahiers
- 122 Contribution des portes et fenêtres: instructions, recensement, 1808 - 1821. 1808-1821 1 liasse
- 123 Matrice sommaire des rôles réunissant les bases des contributions directes, 1822. 1822-1822 1 cahier
- 124 Extraits des rôles des contributions directes, 1822 - 1893. 1822-1893 10 cahiers
- 125 Doubles des rôles des contributions directes, 1872 - 1879. 1872-1879
- 126 Doubles des rôles des contributions directes, 1880. 1880-1880
- 127 Doubles des rôles des contributions directes, 1881. 1881-1881
- 128 Doubles des rôles des contributions directes, 1882. 1882-1882
- 129 Doubles des rôles des contributions directes, 1883. 1883-1883
- 130 Doubles des rôles des contributions directes, 1884. 1884-1884
- 131 Doubles des rôles des contributions directes, 1885. 1885-1885
- 132 Doubles des rôles des contributions directes, 1886. 1886-1886
- 133 Doubles des rôles des contributions directes, 1888. 1888-1888
- 134 Doubles des rôles des contributions directes, 1889. 1889-1889
- 135 Doubles des rôles des contributions directes, 1890. 1890-1890
- 136 Doubles des rôles des contributions directes, 1891. 1891-1891
- 137 Doubles des rôles des contributions directes, 1892. 1892-1892
- 138 Doubles des rôles des contributions directes, 1893. 1893-1893
- 139 Doubles des rôles des contributions directes, 1899. 1899-1899
- 140 Rôles des taxes sur les bestiaux, 1823 - 1828. 1823-1828 6 cahiers
- 141 Recensement des bestiaux, 1828. 1828-1828 1 cahier
- 142 Mouture. Rôles de l'accise sur la mouture, 1823 - 1825. 1823-1825 4 cahiers
- 143 Mouture. État des cotes irrecouvrables, 1829. 1829-1829 1 cahier
- 144 Rôles d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale, 1830 - 1847. 1830-1847 2 cahiers
- 145 Rôle des prestations pour la réparation des chemins et courants d'eau, 1834. 1834-1834 1 cahier
- 146 Rôle de la taxe communale sur les chiens, 1830 - 1838. 1830-1838 2 cahiers
- 147 Relevé des contribuables dont l'imposition à la contribution personnelle ne compte pas dans la formation du cens électoral, 1889. 1889-1889 1 pièce
- 148 Relevé des contribuables qui paient: 1°; une somme de 90 francs et plus en impôts directs - 2°; une somme d'au moins 20 francs du chef du droit de patente, 1898 - 1899. 1898-1899 2 pièces
- 149 Contributions: divers, 1829 - 1893. 1829-1893 1 liasse
- 150 Contributions: fragments de rôles, 1862 - 1863. 1862-1863 2 cahiers
- 151 Réquisitions, logements et contributions militaires, 1814. 1814-1814 1 liasse
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Industrie et commerce
Police et sûreté
Folklore
Seconde guerre mondiale
Annexes

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