Commune Blaton

Inventaire de la Commune de Blaton / D. Van Overstraeten. - Dans: Inventaires d'archives communales, Tome I, p. 19-45.

BE-A0527_700032_701001_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0527 / P1/02
Les archives de l'État en Belgique
1972
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0527 / P1/02

Nom du bloc d'archives

Commune Blaton

Période
1795 - 1946

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
464

Etendue inventoriee
4.6 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Tournai

Producteurs d'archives

Commune de Blaton, 1795 - 1946

Description des séries et des éléments

Généralités
Biens communaux
Comptabilité
Fiscalité
- 69 Assiette d'une taille, 1765. 1765-1765 1 cahier
- 70 Contribution foncière: Déclarations de mutations cadastrales, 1833 - 1869. 1833-1869 1 liasse
- 71 Contribution foncière: Relevé des maisons bâties sur les propriétés communales et appartenant aux locataires, 1840. 1840-1840 1 pièce
- 72 Contribution foncière: Etats des parcelles à expertiser (avec croquis), 1867 - 1877. 1867-1877 1 liasse
- 73 Matrice cadastrale. Articles 1 à 223, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 74 Matrice cadastrale. Articles 224 à 512, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 75 Matrice cadastrale. Articles 513 à 864, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 76 Matrice cadastrale. Articles 865 à 1130, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 77 Matrice cadastrale. Articles 1131 à 1497, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 78 Matrice cadastrale. Articles 1498 à 1836, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 79 Matrice cadastrale. Articles 1837 à 2088, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 80 Matrice cadastrale. Table alphabétique, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 81 Matrice cadastrale. Table alphabétique, 1845 - 1914. 1845-1914 1 registre
- 82 Matrice cadastrale - Liste alphabétique des propriétaires avec relevé de leurs propriétés non bâties et bâties, tirée de l'Atlas cadastral parcellaire de la Belgique publié par P.-C. Popp, sans date, 2ème moitié du XIXe siècle. 1801-1900 2 cahiers
- 83 Cotisation personnelle: rôles, réclamations, généralités, 1824 - 1869. 1824-1869 1 liasse
- 84 Droit de chausséage - comptes, 1766 - 1772. 1766-1772 1 pièce
- 85 Droit de chausséage - comptes, 1778 - 1784. 1778-1784 1 pièce
- 86 Droit de chausséage - comptes - présence d'acquits, 1837 - 1839. 1837-1839 1 pièce
- 87 Droit de chausséage - comptes - présence d'acquits, 1840 - 1841. 1840-1841 1 pièce
- 88 Droit de chausséage - comptes - présence d'acquits, 1842. 1842-1842 1 pièce
- 89 Droit de chausséage - comptes ( 2 ex. ), 1843. 1843-1843 1 pièce
- 90 Droit de chausséage - comptes, 1844. 1844-1844 1 pièce
- 91 Droit de chausséage - comptes, 1845. 1845-1845 1 pièce
- 92 Droit de chausséage - comptes, 1847. 1847-1847 1 pièce
- 93 Droit de chausséage - comptes - présence d'acquits, 1848. 1848-1848 1 pièce
- 94 Droit de chausséage - comptes - présence d'acquits, 1849. 1849-1849 1 pièce
- 95 Droit de chausséage - comptes, 1851. 1851-1851 1 pièce
- 96 Droit de chausséage - comptes, 1852. 1852-1852 1 pièce
- 97 Droit de chausséage - comptes, 1853. 1853-1853 1 pièce
- 98 Droit de chausséage - comptes ( 2 ex. ), 1854. 1854-1854 1 pièce
- 99 Droit de chausséage - comptes ( justificatif seul), 1855 - 1857. 1855-1857 1 pièce
- 100 Droit de chausséage - comptes, 1858. 1858-1858 1 pièce
- 101 Droit de chausséage - comptes, 1859. 1859-1859 1 pièce
- 102 Droit de chausséage - comptes ( 2 ex. ), 1860. 1860-1860 1 pièce
- 103 Droit de chausséage - Prolongation pour un terme de six ans de la levée du droit de chausséage, accordée par Charles de Croy, grand bailli du Hainaut, 18 novembre 1766, original sur parchemin avec sceau, 18 novembre 1766. 1766-1766 1 pièce
- 104 Droit de chausséage - Adjudications de la perception de ce droit, 1812 - 1890. 1812-1890 1 liasse
- 105 Droit de chausséage - généralités (avec plans), 1819 - 1890. 1819-1890 1 liasse
- 106 Réglementation de la taxe sur le pain, 1825 - 1826. 1825-1826 1 liasse
- 107 Douanes: instructions, 1832. 1832-1832 1 liasse
- 108 Réquisitions militaires: réglementation, 1833. 1833-1833 1 pièce
- 109 Rôles des prestations pour la réparation des chemins et courants d'eau, 1828 - 1835. 1828-1835 7 cahiers
- 110 Taxes communales -Taxe sur les chiens : circulaires, 1824. 1824-1824 2 pièces
- 111 Taxes communales - Etablissement d'une taxe sur les inhumations, 1887 - 1888. 1887-1888 1 liasse
- 112 Taxes communales - Etablissement d'une taxe personnelle sur les habitants mâles âgés de 18 à 55 ans, 1906 - 1907. 1906-1907 1 liasse
- 113 Taxes provinciales -Taxe sur les vélocipèdes, 1921. 1921-1921 2 cahiers
- 114 Taxes provinciales - Taxe sur le personnel des entreprises industrielles, commerciales, financières, agricoles, professions quelconques, les moteurs non mus par la vapeur, la surface de chauffe des chaudières: rôle et relevés des déclarations, 1921 - 1927. 1921-1927 1 liasse
- 115 Taxes provinciales - Taxe sur les chiens, chevaux, bovidés, porcs, voitures et pigeonniers: relevés des déclarations, 1923 - 1927. 1923-1927 5 cahiers
- 116 Taxes provinciales - Taxe sur les établissements dangereux et insalubres, 1923 - 1927. 1923-1927 2 cahiers
- 117 Fiscalité: personnel, 14 octobre 1904. 1904-1904 1 pièce
Contentieux
Etat civil et population
Bienfaisance
Affaires sociales
Culte
Instruction publique et enseignement
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Industrie et commerce
Police et sûreté
Salubrité publique et Hygiène
Folklore
Première guerre mondiale
Seconde guerre mondiale
Annexes

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