Inventaire des archives de la Préfecture du Département de Sambre-et-Meuse
BE-A0525_716503_801277_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 /
I141
Les archives de l'État en Belgique
2019
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / I141
Nom du bloc d'archives
- Préfecture du Département de Sambre-et-Meuse
Période
1799 - 1814
Départements (1795-1815) (N1)
NUMéROS
2272.00
Etendue inventoriée
35.00 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
- 1979 Correspondance entre le préfet, les sous-préfets et le Comité consultatif établi près les hospices et les établissements de bienfaisance de l'arrondissement de Namur au sujet du paiement des rentes en nature des établissements de bienfaisance. 9 octobre 1800 (17 vendémiaire an IX) - 11 mai 1812. 1 chemise
- 1981 Instructions du ministre de l'Intérieur et correspondance échangée entre le préfet et les sous-préfets au sujet de la réorganisation des bureaux de bienfaisance établis pour la distribution des secours à domicile, en exécution de la loi du 7 frimaire an V. 22 mars 1802 (1er germinal an X) - 8 avril 1808. 1 liasse
- 1987 " Mémoire historique et instructif sur l'Hospice de la Maternité " de Paris, transmis par le ministre de l'Intérieur au préfet, avec le rappel de l'obligation pour la commission des hospices civils de Namur d'envoyer et d'entretenir au moins un élève sage-femme à cet hospice parisien pour y suivre les cours d'accouchement. 1809. 1 volume et 2 pièces
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