Inventaire des archives de l'Administration centrale du Département de Sambre-et-Meuse
BE-A0525_716499_801276_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 /
I140
Les archives de l'État en Belgique
2019
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / I140
Nom du bloc d'archives
- Administration centrale du Département de Sambre-et-Meuse
Période
1795 - 1800
Départements (1795-1815) (N1)
NUMéROS
952.00
Etendue inventoriée
26.00 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
579 - 582 Correspondance échangée entre l'administration départementale et les administrations cantonales relatives à des demandes ou réclamations relatives aux impositions. 1795-1797.
- 579 Ambly, Andenne, Annevoie, Anthée, Arbre (demande d'exemption de la part des maîtres des batteries en cuivre), Balâtre, Heppignies, Beauraing, Biesme, Biesmerée, Bioul, Bois-de-Villers, Bolinne, Bourseigne-Neuve, Bouvignes, Castillon, Ciney, Champlon, Clerheid, Dinant, Eghezée, Erneuville, Evrehailles, Feschaux, Finnevaux, Fleurus, Fosses (Fosses-la-Ville), Fooz, Franière, Fronville. 29 décembre 1795 - 19 octobre 1796 (8 nivôse an IV - 28 vendémiaire an V). 1 liasse
- 580 Glaireuse, Hamptenne, Haillot, Ham-sur-Sambre, Havelange, Hemptinne (Florennes), Heppignies (Balâtre), Isnes, Jemeppe, Leignon, Lesterny, Lesve, Leuze, Libin, (Haut et Bas), Le Roux, Lisogne, Loyers, (Bossimé), Marbais, Marche, Mazy, Mettet, Meux, Mornimont. 27 décembre 1795 - 17 mai 1796 (6 nivôse - 28 floréal an IV). 1 liasse
- 581 Namur (recouvrement des tailles perçues par le clergé de l'ancien comté de Namur), Nassogne, Orchimont, Profondeville, Rendeux-Saint-Lambert, La Roche, Rochefort, Rosée, Roy, Saint-Gérard, Saint-Hubert, Saint- Servais, Sart-Bernard. 28 décembre 1795 - 16 juillet 1796 (7 nivôse - 28 messidor an IV). 1 liasse
- 583 Requêtes adressées à l'Administration centrale par des contribuables des communes de Bry, Bothey (réclamation de la part du curé), Bossière, Buissonville, Eghezée, Floriffoux, Forrière, Golzinne, Groux, Jemeppe, Laroche, Meux-Merdop, Namur, Profondeville, Obaix, Onoz, Rhisnes, Rosée, Rouillon, Saint-Gérard, Saint-Germain, Saint-Hubert, Saint-Marc, Saint-Martin, Balâtre, Sclayn, Soye, Strud, Tongrenelle, Waret-la-Chaussée, abbaye du Jardinet (Walcourt), Wellin, Namur (demandes d'exemption émanant de marchands de fer, batteurs de cuivre et tanneurs). 3 janvier - 25 octobre 1796 (13 nivôse an IV - 4 brumaire an V). 1 liasse
- 584 Correspondance échangée entre le commissaire du Directoire, agent général des contributions directes, le receveur général et l'Administration centrale du département au sujet des décharges accordées aux contribuables ayant essuyé des pertes par suite de la guerre. 8 mars - 19 décembre 1797 (18 ventôse an V - 29 frimaire an VI). 1 chemise
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