Inventaire des archives de l'Administration centrale du Département de Sambre-et-Meuse
BE-A0525_716499_801276_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 /
I140
Les archives de l'État en Belgique
2019
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / I140
Nom du bloc d'archives
- Administration centrale du Département de Sambre-et-Meuse
Période
1795 - 1800
Départements (1795-1815) (N1)
NUMéROS
952.00
Etendue inventoriée
26.00 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
- 535 Correspondance échangée entre l'Administration centrale et les administrations municipales de canton au sujet de l'exécution de la loi du 26 novembre 1798 (6 frimaire an VII) relative au régime, à la police et à l'administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables. 1er mars - 20 décembre 1799 (11 ventôse an VII - 29 frimaire an VIII). 1 chemise
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