Communes contemporaines. Waillet

Waillet. - In : Inventaire des archives communales de l'époque contemporaines, tome II, p. 142-146.

BE-A0525_702270_701233_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0525 / C064
Les archives de l'État en Belgique
1973
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / C064

Nom du bloc d'archives

Communes contemporaines. Waillet

Période
1792 - 1949

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
76.00

Etendue inventoriée
0.90 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur

Producteurs d'archives

Commune de Waillet, 1800 - 1976

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Description des séries et des éléments

I. Généralités.
II. Comptabilité
III. Biens communaux.
IV. Fiscalité.
- 19 - 20 Cadastre.
- 21 - 37 Contributions.
  - 21 Généralités. 1804-1857. 1 chemise
  - 22 Journal des recettes du bureau de Baillonville, contributions directes payées par les contribuables de Waillet. 1846. 1 volume
  - 23 Rôles de la contribution personnelle. 1821-1857. 1 chemise
  - 24 Doubles des rôles de la contribution personnelle. 1844-1857. 1 chemise
  - 25 Rôles des contributions foncières. 1829-1857. 1 chemise
  - 26 Doubles des rôles de la contribution foncière. 1844-1853, 1857. 1 chemise
  - 27 Déclarations des contribuables. floréal an V. 1 chemise
  - 28 Registre des patentables. 1826-1841. 1 chemise
  - 29 Rôles du droit de patente. 1829, 1831-1857. 1 chemise
  - 30 Doubles des rôles du droit de patente. 1844-1855, 1857. 1 chemise
  - 31 Entretien de la voirie vicinale, rôles et doubles des rôles des taxes. 1842-1855. 1 chemise
  - 32 Droit de débit en détail des boissons alcooliques, rôles et doubles des rôles. 1850-1857. 1 chemise
  - 33 Droit de débit de tabac, rôles et doubles des rôles. 1852-1857. 1 chemise
  - 34 Taxe sur les chiens. 1829-1857. 1 chemise
  - 35 Taxe sur les bestiaux. 1829. 1 pièce
  - 36 Répartition de l'accise sur la mouture. 1829. 1 cahier
  - 37 Emprunts. 1831-1848. 1 chemise
V. Population. État civil.
VI. Bienfaisance.
VII. Culte.
VIII. Affaires militaires. Milice. Garde civique.
IX. Travaux publics.
X. Enseignement
XI. Élections.
XII. Ordre public.
XIII. Agriculture.
XIV. Commerce.
XV. Divers.

URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0525_702270_701233_FRE

Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0525_702270_701233_FRE