Communes contemporaines. Vresse

Inventaire des archives de la Commune de Vresse. Dépôt 1968

BE-A0525_702269_802461_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0525 / O217
Les archives de l'État en Belgique
2020
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / O217

Nom du bloc d'archives

Communes contemporaines. Vresse

Période
1814 - 1937

Rubrique
Communes (P1)

Etendue non inventoriée
0.75
m

NUMÃ©ROS
128.00

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur

Producteurs d'archives

Commune de Vresse, 1814 - 1937

Communes contemporaines. Vresse (Pas d`inventaire) (Z0059)

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contrôle de la description

Description des séries et des éléments

I. Gestion du personnel
II. Patrimoine
III. Finances et fiscalité
- A. Budgets
  - 3 - 14 Budgets annuels. 1815-1930.
    3 1815-1820. 1 chemise
    4 1821-1828. 1 chemise
    5 1830-1838, 1840. 1 chemise
    6 1841-1845, 1848, 1850. 1 chemise
    7 1851-1853, 1856-1860. 1 chemise
    8 1861, 1863-1864, 1866-1870. 1 chemise
    9 1872, 1874-1877, 1879-1880. 1 chemise
    10 1881-1885, 1888. 1 chemise
    11 1891, 1893, 1900. 1 chemise
    12 1904-1906. 1 chemise
    13 1912, 1919-1920. 1 chemise
    14 1921-1922, 1924-1926, 1928-1930. 1 chemise
- B. Comptabilité du receveur
- C. Impositions et taxes
- D. Dépôt de l'Administration du Cadastre
IV. Élections
V. Affaires militaires et guerres
VI. Ordre et sécurité publics
VII. Travaux publics, services d'utilité publique, aménagement du territoire et urbanisme
VIII. Enseignement
IX. Tutelle sur le Bureau de bienfaisance
X. Tutelle sur la Fabrique d'église de la chapelle puis de la paroisse de Vresse

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