Communes contemporaines. Evrehailles

Evrehailles. - In : Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome II, p.37-40.

BE-A0525_701993_701122_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0525 / C034
Les archives de l'État en Belgique
1973
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / C034

Nom du bloc d'archives

Communes contemporaines. Evrehailles

Période
1795 - 1930

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
55.00

Etendue inventoriée
1.50 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur

Producteurs d'archives

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Description des séries et des éléments

I. GÉNÉRALITÉS
II. COMPTABILITÉ
III. BIENS COMMUNAUX
IV. FISCALITÉ
- 10 Dépôt de l'Administration du Cadastre. Table alphabétique des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale, 1878-1899. 1878-1899 1 volume
- 11 Correspondance et pièces diverses, 1796-1923. 1796-1923 1 liasse
- 12 Rôles et doubles des rôles de la contribution personnelle, 1855-1870. 1855-1870 1 liasse
- 13 Rôles et doubles des rôles du droit de patente, 1854-1870. 1854-1870 1 liasse
- 14 Rôles et doubles des rôles de la contribution foncière, 1855-1871. 1855-1871 1 liasse
- 15 Rôles et doubles des rôles des contributions directes, 1873-1893. 1873-1893 1 liasse
- 16 Doubles des rôles de la contribution foncière, de la contribution personnelle sur la valeur locative, les portes, les fenêtres et le mobilier, 1894-1907. 1894-1907 1 liasse
- 17 Doubles du rôle primitif, du premier rôle supplétif et du rôle 239 bis (ouvriers), en ce qui concerne la contribution foncière, la contribution personnelle sur la valeur locative, les portes, les fenêtres et le mobilier, 1894-1907. 1894-1907 1 liasse
- 18 Rôles du droit de débit de tabac, 1854-1870. 1854-1870 1 chemise
- 19 Rôles du droit de débit des boissons alcooliques, 1854-1870. 1854-1870 1 chemise
- 20 Rôles pour l'entretien de la voirie vicinale, 1876. 1876-1876 1 chemise
- 21 Relevé des contribuables qui paient une somme de 120 frs et plus en impôts directs, 1895-1920. 1895-1920 1 chemise
- 22 Contributions, extraits des rôles, 1873-1891. 1873-1891 1 chemise
V. POPULATION
VI. BIENFAISANCE
VII. CULTE
VIII. AFFAIRES MILITAIRES. MILICE. GARDE CIVIQUE
IX. TRAVAUX PUBLICS
X. AGRICULTURE
XI. INDUSTRIE
XII. ENSEIGNEMENT
XIII. ÉLECTIONS
XIV. DIVERS

URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0525_701993_701122_FRE

Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0525_701993_701122_FRE