Commune Sirault. Fonds II

Inventaire des archives de la commune de Sirault. Fonds II, 1616-1812

BE-A0524_705626_702856_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM.01.124
Les archives de l'État en Belgique
1978
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0524 / AEM.01.124

Nom du bloc d'archives

Commune Sirault. Fonds II

Période
1616-1812

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
84.00

Etendue inventoriée
0.90 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Mons

Producteurs d'archives

Description des séries et des éléments

I. Généralités.
II. Juridictions scabinales.
- 2 Comptes de ventes et d'administration des biens d'orphelins (avec acquits). Enfants Caulier. 1640-1646. 5 cahiers + 2 pièces
- 3 Comptes de ventes et d'administration des biens d'orphelins (avec acquits). Enfants Houzeau. 1645-1650. 4 cahiers
- 4 Comptes de ventes et d'administration des biens d'orphelins (avec acquits). Enfants Solbreux. 1783. 1 cahier + 1 liasse
- 5 Comptes de ventes et d'administration des biens d'orphelins (avec acquits). Enfants Carlier. 1784. 1 cahier
- 6 Comptes de ventes et d'administration des biens d'orphelins (avec acquits). Enfants Lecomte. 1788. 1 cahier + 1 liasse
- 7 Compte de tous les biens d'orphelin. 1731-1734. 1 cahier
- 8 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de M. Sasse. 1625-1634. 4 cahiers
- 9 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de Ch. Cisaire. 1630-1635. 4 cahiers
- 10 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens d'A. Braquet. 1636-1639. 3 cahiers + 1 liasse
- 11 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de M. Vos. 1637. 1 cahier
- 12 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de la veuve J. Denis. 1638. 1 cahier
- 13 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de P. Larcin. 1 cahier + 1 liasse
- 14 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de Z. Cottel. 1640-1643. 2 cahier
- 15 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de J. de Launoy. 1647. 1 cahier
- 16 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de J. de Tournay. 1648. 1 cahier
- 17 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens d'E. Ponthieu. 1648. 1 cahier
- 18 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de Ch. Stampart. 1650. 1 cahier
- 19 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de la veuve J. Legrand. 1651. 1 cahier
- 20 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de J. Mahieu. 1652. 1 cahier + 1 liasse
- 21 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de J. Flameng. 1652. 1 cahier
- 22 Saisies et ventes judiciaire, comptes avec acquits. Biens de J. du Hot. 1652. 1 cahier
- 23 Compte des exécuteurs testamentaires de L. Poupez. 1762. 1 cahier + 1 liasse
- 24 Pièces de procédure. XVIIe-XVIIIe s. 1 liasse
III. Comptabilité.
IV. Fiscalité.
V. Contentieux.
VI. Bienfaisance.
VII. Culte.
VIII. Annexe.

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