Commune Roisin

Inventaire des archives de la commune de Roisin, XVIe-XIXe siècles

Inventaire d'archives
Éléments d'archives (57)

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BE-A0524_705620_702848_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM.01.116
Les archives de l'État en Belgique
1978
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0524 / AEM.01.116

Nom du bloc d'archives

Commune Roisin

Période
XVIe-XIXe siècles

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
56.00

Etendue inventoriée
2.60 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Mons

Description des séries et des éléments

I. Généralités.
II. Juridictions scabinales.
III. Comptabilité.
IV. Fiscalité.
- 23 Vingtièmes, pièces comptables. 1629-1711. 1 liasse
- 24 Vingtièmes, mandements. 1693-1695. 2 pièces
- 25 - 27 Vingtièmes, assiettes de XXe et cheminées. 1746-1750.
- 28 Vingtièmes, mémoire sur les vingtièmes perçus par le roi de France sur certaines terres de la seigneurie de Roisin. Vers 1761. 1 pièce
- 29 Requête des mayeur et gens de loi de Roisin adressées à l'intendant Voysin, afin que les afforains contribuent au payement des impôts extraordinaires (cop.). 9 janvier 1963. 1 pièce
- 30 Réquisitions par l'intendant Voysin, pièces comptables. 1693. 3 pièces
- 31 Taxe sur la bière, rapport sur un défaillant. 1690-1697. 1 pièce
- 32 Douanes, laisser-passer. 1720. 2 pièces
- 33 Fournitures aux troupes. 1794. 1 liasse
- 34 Déclaration des patentables (cop.). 1797. 1 pièce
- 35 Circulaire de caractère fiscal. 21 floréal en VI (10 mai 1798). 2 pièces
V. Bienfaisance.
VI. État-civil.
VII. Milice.
VIII. Annexes.

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