Commune Fleurus

Inventaire des archives de la commune de Fleurus, 1383-1930

BE-A0524_705544_702573_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM.01.039
Les archives de l'État en Belgique
1972
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0524 / AEM.01.039

Nom du bloc d'archives

Commune Fleurus

Période
1383-1930

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
882.00

Etendue inventoriée
16.50 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Mons

Producteurs d'archives

Description des séries et des éléments

Commune de Fleurus.
- I. Généralités.
- II. Comptabilité.
- III. Fiscalité.
  - 161 Contributions militaires. 1622-1793. 1 liasse
  - 162 Contributions militaires. 1622-1793. 1 liasse
  - 163 Contributions militaires. 1622-1793. 1 liasse
  - 163/BIS - 175 Assiettes de tailles. 1635-1794.
  - 176 - 263 Comptes d'aides. 1610-1780.
  - 264 Comptes des contributions particulières. 1637-1780. 1 liasse
  - 265 - 309 Comptes du droit de chausséage. 1628-1787.
  - 310 Droit de chausséage, adjudication, taxe pour l'entretien des chaussées. 1654-1740. 3 pièces
  - 311 Modérations de tailles et d'impositions. XVIIe-XVIIIe siècle. 1 liasse
  - 312 Quittance d'une imposition de 3750 1. payée par la ville de Fleurus. 11 juillet 1690. 1 pièce
  - 313 Liste des personnes entre 20 et 40 ans. 1693. 1 pièce
  - 314 Listes d'habitants dressée pour des raisons fiscales, XVIIe-XVIIIe siècles. 3 pièces
  - 315 Adjudication au plus offrant de maisons et prairies par le collecteur des aides pour récupération de contribution. 1697. 1 pièce
  - 316 Relevé du bétail. an II-an IV. 1 liasse
  - 317 Déclarations de patentables. 1818. 1 liasse
  - 318 Payement de dime de trèfle. 1766. 2 pièces
  - 319 Droit de tonlieu. 1766. 1 pièce
  - 320 Bureaux de barrières 1834-1835. 1 liasse
  - 321 Registre de biens hypothéqués. XIXe siècle. 1 registre
- IV. Contentieux.
- V. État civil et population.
- VI. Bienfaisance.
- VII. Culte.
- VIII. Garde civique.
- IX. Milice.
- X. Travaux publics, voirie, communications.
- XI. Industrie, agriculture, élevage.
- XII. Instruction publique.
- XIII. Police.
- XIV. Annexes.

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