Commune Farciennes

Inventaire des archives de la commune de Farciennes, 1510-1913

BE-A0524_705542_702571_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM.01.037
Les archives de l'État en Belgique
1978
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0524 / AEM.01.037

Nom du bloc d'archives

Commune Farciennes

Période
1510-1913

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
665.00

Etendue inventoriée
9.10 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Mons

Producteurs d'archives

Description des séries et des éléments

Commune de Farciennes.
- I. Généralités
- II. Biens communaux
- III. Comptabilité
- IV. Fiscalité
  - A. Communauté de Farciennes et tergnée
    145 Dénombrement des cheminées. 1648. 1 pièce
    146 Listes d'habitants établies pour des raisons fiscales. 1700-1772. 1 liasse
    147 Déclaration des propriétés situées sur la juridiction de Farciennes. 1780. 1 cahier
    148 Mandements du Prince-Évêque pour la collecte des tailles. 1760-1778. 1 liasse
    149 Adjudications de la perception des tailles. 1760-1778. 1 liasse
    150 - 167 Assiettes de tailles. 1610-1777.
    168 - 249 Comptes de tailles (avec acquits). 1619-1794.
    250 Fragments de comptes. XVIIe - XVIIIe s. 1 liasse
    251 Acquits isolés. XVIIIe s. 1 liasse
    252 Exemptions des tailles, dénombrement de biens et réclamation. 1712-1728. 1 liasse
    253 - 259 Fournitures aux troupes. 1681-1796.
    260 Imposition dite " droit de Fleurus ". Requêtes et octrois. 1590-1756. 1 liasse
    261 - 283 Imposition dite " droit de Fleurus ". Assiettes de répartition de l'impôts. 1620-1772.
    284 - 318 Imposition dite " droit de Fleurus ". Comptes (avec acquits). 1675-1786.
    284 1675. 1 liasse
    285 1700. 1 liasse
    286 104. 1 liasse
    287 1714. 1 liasse
    288 1715. 1 liasse
    289 1737. 1 liasse
    290 1739. 1 liasse
    291 1749. 1 liasse
    292 1750. 1 liasse
    293 1751. 1 liasse
    294 1754. 1 liasse
    295 1756. 1 liasse
    296 1757. 1 liasse
    297 1758. 1 liasse
    298 1759. 1 liasse
    299 1760. 1 liasse
    300 1761. 1 liasse
    301 1763. 1 liasse
    302 1764. 1 liasse
    303 1767. 1 liasse
    304 1769. 1 liasse
    305 1769. 1 liasse
    306 1772. 1 liasse
    307 1773. 1 liasse
    308 1774. 1 liasse
    309 1775. 1 liasse
    310 1776. 1 liasse
    311 1777. 1 liasse
    312 1778. 1 liasse
    313 1779. 1 liasse
    314 1780. 1 liasse
    315 1782. 1 liasse
    316 1784. 1 liasse
    317 1785. 1 liasse
    318 1786. 1 liasse
    319 Impositions sur le bétail. Assiette de répartition. 1778. 1 cahier
    320 - 325 Impositions sur le bétail. Comptes. 1669-1732.
    326 - 327 Imposition dite " de l'œil du moulin ", comptes. 1704-1712.
    328 - 339 Droit de franche pâture, comptes. 1636-1756.
    340 - 341 Comptes des taxes personnelles diverses. Pour les gages du marguillier. 1725-1729.
    342 Comptes des taxes personnelles diverses. Pour frais de procédure. 1727. 1 cahier
    343 Comptes des taxes personnelles diverses. Pour frais extraordinaire (non précis). 1728. 1 cahier
    344 Comptes des taxes personnelles diverses. Pour les gages d'un envoyé au Conseil des Finances. 1740. 1 cahier
  - B. Commune de Farciennes.
- V. Contentieux
- VI. Culte
- VII. Bienfaisance
- VIII. Population
- IX. Travaux publics
- X. Économie
- XI. Conscription et milice
- XII. Garde nationale
- XIII. Police
- XIV. Enseignement
- XV. Élections
- XVI. Annexes

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