Commune Chièvres

Inventaire des archives de la commune de Chièvres, 1404-1938

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BE-A0524_705526_702554_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM.01.021
Les archives de l'État en Belgique
1948
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0524 / AEM.01.021

Nom du bloc d'archives

Commune Chièvres

Période
1404-1938

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
2215.00

Etendue inventoriée
58.80 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Mons

Producteurs d'archives

Description des séries et des éléments

I. Administration
II. Comptabilité
III. Fiscalité
- 366 - 370 Cartulaires de la taille d'héritage. 1424-1600.
- 371/A - 371/B Comptes de la taille d'héritage. 1687, 1764.
- 372 - 382 Cahiers des Vingtièmes. 1607-1774.
- 383 - 479 Assiettes des vingtièmes et cheminées. 1674-1795.
- 480 - 527 Comptes des vingtièmes et cheminées. 1660 - 1797/1798 (an VI).
  - 480 1660. Avec les acquits.
  - 481 1673. Avec les acquits.
  - 482 1679. Avec les acquits.
  - 483 1680. Avec les acquits.
  - 484 1682. Avec les acquits.
  - 485 1683. Avec les acquits.
  - 486 1683. Avec les acquits.
  - 487 1686. Avec les acquits.
  - 488 1687. Avec les acquits.
  - 489 1688. Avec les acquits.
  - 490 1689. Avec les acquits.
  - 491 1690. Avec les acquits.
  - 492 1691. Avec les acquits.
  - 493 1693. Avec les acquits.
  - 494 1693. Avec les acquits.
  - 495 1695. Avec les acquits.
  - 496 1696. Avec les acquits.
  - 497 1702. Avec les acquits.
  - 498 1703. Avec les acquits.
  - 499 1704. Avec les acquits.
  - 500 1706-1707.
  - 501 1708. Avec les acquits.
  - 502 1709.
  - 503 1710. Avec les acquits.
  - 504 [1713].
  - 505 1716.
  - 506 1720. Avec les acquits.
  - 507 1721-1724.
  - 508 1726-1730.
  - 509 1731-1733.
  - 510 1734-1736.
  - 511 1738-1739.
  - 512 1741-1742.
  - 513 1743-1745.
  - 514 1747.
  - 515 1748-1750.
  - 516 1751-1754.
  - 517 1755-1757.
  - 518 1758-1760.
  - 519 1761-1763.
  - 520 1767-1769.
  - 521 1769.
  - 522 1770-1772.
  - 523 1773.
  - 524 1774-1775.
  - 525 1785-1787.
  - 526 " Etat du produit de la massarderie, de l'octroi et des excressences des XXes ". 1785 1794.
  - 527 1796/1797 - 1797/1798 (ans V-VI).
- 528 - 597 Assiettes des tailles. 1636-1794.
- 598 - 665 Comptes des tailles. 1660-1678.
- 666 Tailles, divers. 1667-1784. 1 liasse
- 667 - 686 Assiettes des tailles des mortemains 1745-1793.
- 687 - 706 Comptes des tailles de mortemains 1745-1789.
- 707 - 708 Taxes sur les bêtes à cornes, les chevaux et les moutons. 1676-1677.
- 709 - 736 Compte de maltôte et du droit de chausséage. 1648-1787.
- 737 Relevé des quantités de bière brassé. 1748. 1 cahier
- 738 - 739 Contributions demandées par les intendants du Roi Très Chrétien. 1691, 1692.
- 740 Fiscalité ; Ancien Régime ; documents divers. 1671-1751. 1 liasse
- 741 Matrice cadastrale. 1798/1799 (an VII) - 1802-1803 (an XI). 1 registre
- 742 Matrice cadastrale. 1802-1803 (an XI) - 1807. 1 registre
- 743 - 744 Matrice cadastrale. 1837-1843.
- 745 - 755 Matrice cadastrale. [1845-1919].
- 756 Contribution foncière, désignation et évaluation des biens fonds. [ca 1795]. 1 registre
- 757 Rôle de division des cotes des propriétaires entre leurs locataires. 1811. 1 registre
- 758 Rôle de division des cotes foncières, soit de différents propriétaire réunis en un seul article au rôle principal, soit entre les locataires de ceux qui sont décédés ou domiciliés hors de la commune. 1835. 1 cahier
- 759 Tableau récapitulatif du registre de division des cotes foncières. 1866. 1 cahier
- 760 Rôles de la contribution foncière. 1831-1833 ; 1835. 1 liasse
- 761 Doubles des rôles de la contribution foncière. 1845-1849 ; 1852 ; 1854-1868 ; 1870. 1 liasse
- 763 - 764 Doubles des rôles de la contribution personnelle. 1831-1869.
- 765 Impôts communaux. Rôles de la cotisation personnelle. 1849-1871 ; 1873-1898. 1 liasse
- 766 - 767 Registres des patentables. 1816-1871.
- 768 Rôles ou doubles des rôles du droit patente. 1806-1817. 1 liasse
- 769 Octrois. Règlements, correspondance, divers. 1806-1817. 1 liasse
- 770 - 775 Octrois. Registres des déclarations et des recettes. 1812-1814.
- 776 Octrois. Registre des sorties, bières. 1813. 1 registre
- 777 Octrois. Registre de classification des recettes. 1813. 1 registre
- 778 Rôles de la mouture. 1826-1829. 4 cahiers
- 779 - 781 Rôles de l'imposition sur la voirie. 1822-1890.
- 782 Droits de barrière, de chausséage, de la place et du poids public ; ferme des boues : procès-verbaux d'adjudication et cahier des charges. 1806-1870.Droit de place, registre de recettes, 1861-1877. 1806-1877. 1 liasse
- 783 Rôles des taxes perçues pour le gage des gardes champêtres. 1812-1816. 1 liasse
- 784 Rôles des taxes sur les chiens, les débits de boisson et de tabac. 1851-1878. 1 liasse
- 785 - 792 Logements, réquisitions et contributions militaires. 1626-1833.
- 793 Rôle de la ville et terre de Chièvres pour les chariots et chevaux 3 juin 1792 - [1816]. 1 registre
IV. Contentieux
V. État civil et population
VI. Bienfaisance
VII. Culte
VIII. Milice et garde civique
IX. Travaux
X. Agriculture et commerce
XI. Instruction publique
XII. Elections
XIII. Folklore
XIV. Guerre 1914-1918
XV. Annexes

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