Commune Boussu

Inventaire des archives de la commune de Boussu, 1602-1951

BE-A0524_705516_702546_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM.01.012
Les archives de l'État en Belgique
1972
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0524 / AEM.01.012

Nom du bloc d'archives

Commune Boussu

Période
1602 - 1951

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
311.00

Etendue inventoriée
14.65 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Mons

Producteurs d'archives

Description des séries et des éléments

I. GÉNÉRALITÉS.
II. COMPTABILITÉ.
- 17 Transport de biens communaux. 1804-1830. 1 liasse
- 18 Baux de biens communaux. 1812. 2 pièces
- 19 - 20 Constitution de rentes sur la communauté. 1611-1796.
- 21 - 26 Budgets communaux. 1807-1920.
  - 21 1807-1850. 1 registre
  - 22 1851-1869. 1 registre
  - 23 1870-1890. 1 registre
  - 24 1891-1900. 1 registre
  - 25 1901-1910. 1 registre
  - 26 1911-1920. 1 registre
- 27 - 51 Comptes communaux. 1718-1900.
- 52 États des dettes communales. 1817-1820. 1 liasse
- 53 Autorisation accordée par les États-députés de la province de Hainaut pour l'achat de trois médailles en bronze. 29 septembre 1819. 1 pièce
- 54 Pierre Brasseur et Ernest Stalpaert contre la commune de Boussu, pour non-paiement d'annuités de rentes. Sentence. 9 juillet 1714. 1 acte scellé
- 55 La commune de Boussu contre Jean-Charles Louis et Philippe Cambier, tous deux de Boussu, en recouvrement de créances. 1830-1833. 1 liasse
III. FISCALITÉ.
IV. BIENFAISANCE.
V. CULTE.
VI. MILICE.
VII. VOIRIE ET TRAVAUX PUBLICS.
VIII. ÉCONOMIE ET TRAVAIL.
IX. ENSEIGNEMENT.
X. ÉLECTIONS.
XI. POLICE ET RÉGIME SANITAIRE.
XII. FOLKLORE ET FÊTES PUBLIQUES.
XIII. GUERRE 1914-1918.
XIV. ANNEXES.

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