Conseil privé de la principauté de Liège

Inventaire des archives du Conseil privé de Liège

21215 Résultats , cliquez sur l'un des onglets pour afficher le résultat de la recherche.

BE-A0523_701217_700064_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0523 / A2
Les archives de l'État en Belgique
1985
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0523 / A2

Nom du bloc d'archives

Conseil privé de la principauté de Liège

Période
1282 - 1794

Rubrique
Principauté de Liège (A9)

Dernière cote d'inventaire
3097.00

Etendue inventoriée
52.20 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Liège

Producteurs d'archives

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Consultation et utilisation

Instruments de recherche

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Contrôle de la description

Annexes

Liste des évêques et princes de Liège sous le règne desquels furent produites les dépêches

Description des séries et des éléments

I. Généralités
II. Deuxième partie : Police générale
- A. Tutelle des collectivités locales
  - 1. Réglementation générale
  - 2. Ville de Liège
  - 3. Banlieue de Liège : quartier d'Amercœur
  - 4. Banlieue de Liège : quartier d'Avroy
  - 5. Banlieue de Liège : quartier de Sainte-Marguerite
  - 6. Banlieue de Liège : quartier de Sainte-Walburge
  - 7. Banlieue de Liège : quartier de Saint-Léonard
  - 8. Quartier d'Amont
  - 9. Quartier du Condroz
  - 10. Quartier d'Entre-Sambre-et-Meuse
    603 Auvelais et Falisolle : milice, pont, greffier. 1730-1738. 1 dossier
    604 Biercée : dettes. 1772. 1 dossier
    605 Bouffioulx : procès contre Michel Lejeune et consorts. 1719. 1 dossier
    606 Boussu-en-Fagne : tailles, emprunts, bois, droit de pâture, entretien des chemins, curage de l'Eau Blanche. 1724-1787. 1 dossier
    607 Castillon : bois, contentieux. 1714-1728. 1 dossier
    608 Cerfontaine : boise droits d'usage. 1724-1739. 1 dossier
    609 Châtelet : dénombrement des biens, bois, bailli, collège d'enseignement, conflit avec le seigneur, justice criminelle. 1641-1733. 1 dossier
    610 Clermont-lez-Walcourt : rénovation magistrale, tailles, dettes, bois. 1446-1775. 1 dossier
    611 Couillet : règlements communaux. 1777-1790. 1 dossier
    612 - 616 Couvin. 1657-1786.
    612 Magistrat : règlement, rénovations magistrales, privilège des clés magistrales, refus des bourgmestres de recevoir les ordonnances du prince, plaintes contre la gestion du magistrat. 1715-1786. 1 dossier
    613 Finances et fiscalité : comptes, tailles, impôts. 1723-1753. 1 dossier
    614 Police, milice, justice, prison. 1657-1739. 1 dossier
    615 Affaires économiques : bois, grains, monnaie, barrage sur le Viroin. 1723-1762. 1 dossier
    616 Assistance publique : sage-femme, enfant abandonné. 1729-1730. 1 dossier
    617 Dailly : rénovation magistrale, tailles, conflit avec Couvin au sujet du droit de pâture. 1727-1739. 1 dossier
    618 Denée : cure, réquisitions militaires, commerce des grains. 1736-1761. 1 dossier
    619 Donstiennes : tailles. 1762. 1 dossier
    620 Dourbes : biens communaux. 1715. 1 dossier
    621 Farciennes : tailles, rentes, droit de glandée, conflit au sujet de la gestion de la communauté. 1715-1738. 1 dossier
    622 Florennes : règlement, tailles, droit de pêche, droit de pâture, entretien des chemins, bois, carnaval, confrérie de Saint-Sébastien, accord avec Jean de Glymes, contentieux. 1593-1775. 1 dossier
    623 Fontaine-Valmont : tailles, bois, cure. 1724-1728. 1 dossier
    624 Fosses-la-Ville : rénovation magistrale, comptes, tailles, entretien des chemins, droits de justice, enfant abandonné, contentieux. 1719-1775. 1 dossier
    625 Furnaux : souveraineté liégeoise, cure. 1715-1716. 1 dossier
    626 Gimnée : comptes, tailles, seigneurie de Bloquée. 1718-1739. 1 dossier
    627 Gonrieux : bois. 1735. 1 dossier
    628 Gozée et Marbais : tailles, comptes, biens communaux. 1603-1689. 1 dossier
    629 Ham-sur-Heure : tailles, comptes, rentes, impôt sur le vin et la bière, droit de pâture, droit de pêche, greffier. 1690-1791. 1 dossier
    630 Hanzinne : seigneurie. 1729-1734. 1 dossier
    631 Hemptinne-lez-Florennes : entretien des chemins. 1739. 1 dossier
    632 Hierges : obligation pour le chapitre de Molhain de fournir un taureau à la communauté. 1749. 1 dossier
    633 Landelies : biens communaux. 1738-1739. 1 dossier
    634 Laneffe : tailles, comptes. 1703-1720. 1 dossier
    635 Lobbes : impôts. 1721-1722. 1 dossier
    636 Malonne : tailles, entretien des chemins, contentieux. 1670-1786. 1 dossier
    637 Marbaix[-la-Tour] : dettes. 1782. 1 dossier
    638 Marcinelle et Couillet : tailles, aisances, droit de chasse, droit de pâture, chaussée et chemins, publication des édits, juridiction diocésaine de l'évêque de Liège. 1721-1775. 1 dossier
    639 Marchienne-au-Pont et Mont-sur-Marchienne : tailles, comptes, droits de pâture. 1729-1764. 1 dossier
    640 Mettet et Thozée : tailles, bois, droit de pâture, droits de justice. 1715-1792. 1 dossier
    641 Montigny-le-Tilleul : droit de pâture, bois, entretien des chemins, charbonnages. 1655-1770. 1 dossier
    642 Montignies-sur-Sambre : comptes, impôt du braz, droit de pâture, biens communaux, seigneurie. 1723-1775. 1 dossier
    643 Neuville-le-Chaudron : tailles. 1738. 1 dossier
    644 Nismes : règlements, rénovations magistrales, supplique du curé en faveur de ses paroissiens. 1725-1780. 1 dossier
    645 Olloy[-sur-Viroin] : droit de pâture, bois, biens communaux, logements militaires. 1736-1775. 1 dossier
    646 Pesche : impôts, comptes, biens communaux, assistance publique. 1724-1775. 1 dossier
    647 Presles : bois. 1711-1715. 1 dossier
    648 Pry : réquisitions militaires. 1746. 1 dossier
    649 Ragnies : dettes, biens communaux, entretien des chemins, église, droit de greffe. 1715-1775. 1 dossier
    650 Roly : tailles. 1704-1706. 1 dossier
    651 Romerée : droit de pâture, biens communaux. 1785. 1 dossier
    652 Saint-Aubin : comptes, droit de pâture, contentieux. 1771-1775. 1 dossier
    653 Sart-en-Fagne : impôts. 1611-1767. 1 dossier
    654 Sautour : sartage. 1731. 1 dossier
    655 Senzeille : règlement. 1791. 1 dossier
    656 Silenrieux : bois, droits d'usage, justice criminelle. 1714-1731. 1 dossier
    657 Soumoy : droit de pâture. 1777. 1 dossier
    658 Strée-lez-Beaumont : bois. 1736-1739. 1 dossier
    659 Surice et Romedenne : tailles, logements militaires. 1736-1738. 1 dossier
    660 Tamines : droit de pâture. 1721. 1 dossier
    661 - 666 Thuin. 1588-1792.
    667 Treignes : bois, biens communaux. 1731-1775. 1 dossier
    668 Vierves : bois, rentes, droits d'usage, curage des rivières. 1712-1773. 1 dossier
    669 Villers-le-Gambon : bois, comptes, contentieux. 1730-1775. 1 dossier
    670 Vireux et Molhain : tailles, taxe sur les cabarets, droit de pâture, comptes, gestion communale. 1700-1739. 1 dossier
    671 Vodelée : logements militaires. 1736-1738. 1 dossier
    672 Yves : seigneurie, mines, baux à ferme. 1714-1731. 1 dossier
  - 11. Quartier de Franchimont
  - 12. Quartier de Hesbaye
  - 13. Quartier de Horn [NL]
  - 14. Quartier de Looz (Borgloon)
  - 15. Quartier de Moha
  - 16. Quartier de Montenaken
  - 17. Quartier de Stokkem
- B. Réglementation et surveillance des activités économiques
- C. Réglementation rurale et forestière; surveillance des campagnes et des bois
- D. Police de la voirie et des cours d'eau ; réglementation du roulage, de la navigation, de la bâtisse
- E. Police sanitaire ; réglementation et surveillance de l'art de guérir ; prévention des accidents
- F. Maintien de l'ordre public
- G. Assistance publique
- H. Milice et réquisitions militaires
- I. Notariat
- J. Nobles et vassaux du prince
- K. Affaires écclésiastiques
III. Troisième partie : Justice
IV. Quatrième partie : Affaires étrangères
V. Annexes

URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0523_701217_700064_FRE

Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0523_701217_700064_FRE