Inventaire des archives de la commune de Lamorteau. Dépôt 2014, (1826) 1899-1976 (1980)
BE-A0521_714549_714880_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 243
Les archives de l'État en Belgique
2018
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 243
Nom du bloc d'archives
- Commune de Lamorteau. Dépôt 2014
Période
(1826) 1899-1976 (1980)
Communes (P1)
Etendue inventoriée
7.60
m
Dernière cote d'inventaire
849.00
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
- 655 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal, avis d'enquête de commodo et incommodo et courrier adressé au bourgmestre de Harnoncourt relatifs à la demande introduite par la SA " La Cellulose du Borinage " tendant à obtenir l'autorisation d'établir une usine pour la fabrication de pâte à papier sur le territoire de la commune d'Harnoncourt. 1962. 1 chemise
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